Décision (CELEX 32011D0862) · Article

Article 5

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/12/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32011D0862)
IntituléApprobation de programmes modifiés concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et la tremblante soumis par certains États membres
RattachementDécision (CELEX 32011D0862)
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D0862)
Référencearticle 5 de la décision (CELEX 32011D0862)EUR-Lex →

Les programmes modifiés suivants de surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), d’éradication de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et de la tremblante sont approuvés pour la période allant du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011:

a) le programme soumis par la Belgique le 15 juin 2011;

b) le programme soumis par la République tchèque le 17 juin 2011;

c) le programme soumis par le Danemark le 8 juin 2011;

d) le programme soumis par l’Allemagne le 14 juin 2011;

e) le programme soumis par l’Estonie le 27 juin 2011;

f) le programme soumis par l’Irlande le 29 juin 2011;

g) le programme soumis par l’Espagne le 1er juillet 2011;

h) le programme soumis par la France le 13 juillet 2011;

i) le programme soumis par l’Italie le 22 juin 2011;

j) le programme soumis par Chypre le 30 juin 2011;

k) le programme soumis par la Lettonie le 28 juin 2011;

l) le programme soumis par le Luxembourg le 24 juin 2011;

m) le programme soumis par la Hongrie le 29 juin 2011;

n) le programme soumis par les Pays-Bas le 30 juin 2011;

o) le programme soumis par l’Autriche le 29 juin 2011;

p) le programme soumis par la Pologne le 28 juin 2011;

q) le programme soumis par le Portugal le 29 juin 2011;

r) le programme soumis par la Slovénie le 8 juin 2011;

s) le programme soumis par la Slovaquie le 30 juin 2011;

t) le programme soumis par la Finlande le 22 juin 2011;

u) le programme soumis par la Suède le 20 juin 2011;

v) le programme soumis par le Royaume-Uni le 28 juin 2011.

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