(5) La deuxième demande de l’Italie se rapporte à des mesures prises en 2011 dans la région de Vénétie, province de Trévise, commune de Cornuda, pour lutter contre Anoplophora glabripennis. L’apparition de cet organisme nuisible a été détectée en 2009. Les mesures prises en 2009 et 2010 ont également fait l’objet d’un cofinancement en 2010.
Décision (CELEX 32011D0868) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/12/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0868)
RattachementDécision (CELEX 32011D0868)
Versionacte d'origine du 19/12/2011 (CELEX 32011D0868)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.