(3) La communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la santé des abeilles donne un aperçu des actions de la Commission déjà réalisées ou en cours concernant la santé des abeilles dans l’Union européenne. La principale question abordée dans cette communication est la mortalité des abeilles, dont des cas ont été signalés dans plusieurs pays du monde, y compris dans l’Union européenne.
Décision (CELEX 32011D0881) · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0881)
RattachementDécision (CELEX 32011D0881)
Versionacte d'origine du 21/12/2011 (CELEX 32011D0881)
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