Décision (CELEX 32011D0884) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 04/07/2013 (consolidation EUR-Lex 02011D0884-20130704, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/12/2011).

TexteDécision (CELEX 32011D0884)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32011D0884)
VersionConsolidée au 04/07/2013 (CELEX 02011D0884-20130704)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32011D0884)EUR-Lex →

LISTE DES PRODUITS

| Produit | Code NC

| Riz en paille (riz paddy) | 100610

| Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) | 100620

| Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé | 100630

| Riz en brisures | 10064000

| Farine de riz | 11029050

| Gruaux et semoules de riz | 11031950

| Agglomérés sous forme de pellets de riz | 11032050

| Grains de riz aplatis ou en flocons | 11041991

| Grains de céréales aplatis ou en flocons [à l’exception des grains d’avoine, de froment (blé), de seigle, de maïs et d’orge ainsi que des flocons de riz] | 11041999

| Amidon de riz | 11081910

| Préparations pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail | 19011000

| Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées contenant des œufs | 19021100

| Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées ne contenant pas d’œufs | 190219

| Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées | 190220

| Autres pâtes alimentaires (que les pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, et que les pâtes alimentaires farcies, cuites ou non cuites ou autrement préparées) | 190230

| Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, à base de riz | 19041030

| Préparation du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés | 19042010

| Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l’exclusion des préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés) | 19042095

| Riz, précuit ou autrement préparé, non dénommé ni compris ailleurs (à l’exclusion de la farine, du gruau, de la semoule et des préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés et des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées) | 19049010

| Feuilles minces en pâte de riz | ex19059020

| Biscuits | 19059045

| Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés | 19059055

| Produits extrudés ou expansés, sucrés (par exemple, tartes, pains aux raisins, panettones, meringues, brioches, croissants et produits similaires.) | 19059060

| Produits extrudés ou expansés ni sucrés ni salés, ni aromatisés (par exemple, pizzas, quiches et autres produits similaires non sucrés). | 19059090

| Sauces et préparations pour sauces; condiments et assaisonnements composés | 21039090

| Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du riz, dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids | 23024002

| Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du riz, autres que ceux dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids | 23024008

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02011D0884-20130704. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).