(4) En mars 2010, l’Allemagne a notifié au RASFF la présence de nouvelles variétés de riz contenant des éléments génétiques non autorisés codant pour une résistance aux insectes et présentant des caractéristiques semblables à l’OGM Kefeng 6. Par la suite, plusieurs autres alertes semblables ont été notifiées, faisant état, outre le Kefeng 6, de la présence d’une autre lignée de riz résistante aux insectes et présentant des éléments génétiques semblables à l’OGM Kemingdao 1 (KMD1). Le Kefeng 6 et le KMD1 ne sont autorisés ni dans l’Union ni en Chine.
Décision (CELEX 32011D0884) · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/12/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32011D0884)
RattachementDécision (CELEX 32011D0884)
Versionacte d'origine du 22/12/2011 (CELEX 32011D0884)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.