Décision n° 1194/2011/UE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/11/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision n° 1194/2011/UE
IntituléANNEXE
RattachementDécision n° 1194/2011/UE
VersionVersion d'origine (CELEX 32011D1194)
RéférenceAnnexe de la décision n° 1194/2011/UEEUR-Lex →

Calendrier

| Année |

| 2011 |

Entrée en vigueur de la décision

Travaux préparatoires

| 2012 | Travaux préparatoires

| 2013 | Première sélection de sites pour les États membres qui n’ont pas participé à l’initiative intergouvernementale

| 2014 | Première sélection de sites pour les États membres qui ont participé à l’initiative intergouvernementale

| 2015 | Sélection

| 2016 | Contrôle

| 2017 | Sélection

| 2018 | Évaluation du label

| 2019 | Sélection

| 2020 | Contrôle

| 2021 | Sélection

| 2022 | —

| 2023 | Sélection

| 2024 |

Contrôle

Évaluation du label

| 2025 | Sélection

| … | …

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011D1194. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).