Directive 2011/32/UE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2011/32/UE
RattachementDirective 2011/32/UE
Versionacte d'origine du 08/03/2011 (CELEX 32011L0032)
RéférenceConsidérant 1 de la directive 2011/32/UEEUR-Lex →

(1) Les règlements de la Commission (CE) no 451/2000 et (CE) no 1490/2002 établissent les modalités de mise en œuvre de la troisième phase du programme de travail visé à l’article 8, paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE et dressent une liste de substances actives à évaluer en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I de ladite directive. L’isoxabène figurait sur cette liste.

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