Substance active à ajouter à la fin du tableau figurant à l’annexe I de la directive 91/414/CEE:
| No | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Entrée en vigueur | Expiration de l’inscription | Dispositions particulières
| «345 |
Fenazaquine
No CAS: 120928-09-8
No CIMAP: 693
| 4-tert-butylphenethyl quinazolin-4-yl ether | ≥ 975 g/kg | 1er juin 2011 | 31 mai 2021 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant qu’acaricide pour les plantes ornementales cultivées en serre peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur la fenazaquine, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 11 mars 2011.
Lors de cette évaluation générale, les États membres:
(1) accordent une attention particulière à la protection des organismes aquatiques;
(2) accordent une attention particulière au risque pour les opérateurs et s’assurent que les conditions d’utilisation incluent l’utilisation d’équipements appropriés de protection personnelle;
(3) accordent une attention particulière à la protection des abeilles et s’assurent que les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques;
(4) prévoient des conditions d’utilisation garantissant l’absence de résidus de fenazaquine dans les cultures destinées à l’alimentation humaine et animale.»