Substance active à ajouter à la fin du tableau figurant à l’annexe I de la directive 91/414/CEE:
| No | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Entrée en vigueur | Expiration de l’inscription | Dispositions spécifiques
| «346 |
Flutriafol
No CAS: 76674-21-0
No CIMAP: 436
| (RS)-2,4’-difluoro-α-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyle)alcool benzhydrylique |
≥ 920 g/kg
(racémate)
Impuretés sensibles: Sulfate de diméthyle: max. 0,1 g/kg
Diméthylformamide: max. 1 g/kg
Méthanol: max. 1 g/kg
| 1er juin 2011 | 31 mai 2021 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour l’application des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen concernant le flutriafol, notamment de ses annexes I et II, telles que mises au point par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, le 11 mars 2011.
Lors de l’évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:
1. à la protection de la sécurité des travailleurs et veillent à ce que les conditions d’utilisation prescrivent l’utilisation d’équipements de protection individuelle appropriés;
2. à la protection des eaux souterraines, lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol et/ou des conditions climatiques;
3. au risque à long terme pour les oiseaux insectivores.
Les conditions d’autorisation comprennent, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.
Les États membres concernés veillent à ce que le demandeur fournisse à la Commission des informations confirmatives en ce qui concerne:
a. l’importance des impuretés mentionnées dans les spécifications techniques;
b. les résidus de dérivés métaboliques du triazole (DMT) dans les cultures primaires, les cultures par assolement et les produits d’origine animale;
c. le risque à long terme pour les oiseaux insectivores.
Les États membres concernés veillent à ce que le demandeur fournisse à la Commission les informations visées au point a) au plus tard le 1er décembre 2011, et celles mentionnées aux points b) et c) au plus tard le 31 mai 2013.»