Substance active à ajouter à la fin du tableau figurant à l’annexe I de la directive 91/414/CEE:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Entrée en vigueur | Expiration de l’inscription | Dispositions particulières
| «354 |
Pencycuron
No CAS 66063-05-6
No CIMAP 402
| 1-(4-chlorobenzyl)-1-cyclopentyl-3-phénylurée | ≥ 980 g/kg | 1er juin 2011 | 31 mai 2021 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l’annexe VI, il sera tenu compte des conclusions du rapport de réexamen sur le pencycuron, notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive établie au comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 11 mars 2011.
Dans leur évaluation globale, les États membres accordent une attention particulière à la protection des grands mammifères omnivores.
Les conditions d’utilisation prévoient, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.
Les États membres concernés exigent la fourniture d’informations de nature à confirmer:
1. le devenir et le comportement dans les sols des fractions chlorophényl et cyclopentyl du pencycuron;
2. le devenir et le comportement dans les eaux de surface naturelles des fractions chlorophényl et phényl du pencycuron;
3. les risques à long terme pour les grands mammifères omnivores.
Les États membres concernés veillent à ce que le demandeur fournisse à la Commission les informations visées aux points 1), 2) et 3) pour le 31 mai 2013.»