Article considérant 7

(7) Sans préjudice de cette conclusion, il convient d’obtenir des informations complémentaires sur certains points spécifiques. La directive 91/414/CEE dispose en son article 6, paragraphe 1, que l’inscription d’une substance à l’annexe I peut être soumise à des conditions. Par conséquent, il convient d’exiger du demandeur qu’il présente des informations de nature à confirmer la spécification du produit technique fabriqué pour le commerce, les méthodes d’analyse de la présence du métabolite NOA457654 dans le sol et les eaux de surface, l’évaluation des risques pour les organismes aquatiques, les résidus de dérivés métaboliques du triazole (DMT) dans les cultures primaires, les cultures par assolement et les produits d’origine animale et les propriétés potentielles de perturbation endocrinienne. Le paclobutrazol et son métabolite CGA 149907 présentent un mélange de plusieurs structures optiques de la même molécule. Selon les conditions du milieu, lesdites structures ne se dégradent pas forcément de la même manière dans ses composantes, le sol, l’eau et l’air. Le demandeur devrait présenter des informations complémentaires sur l’effet potentiel de ce phénomène dans des conditions d’utilisation réalistes.