Directive 2011/65/UE · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 01/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02011L0065-20260701, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/06/2011).
TexteDirective 2011/65/UE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 2011/65/UE
VersionConsolidée au 01/07/2026 (CELEX 02011L0065-20260701)
RéférenceAnnexe I de la directive 2011/65/UEEUR-Lex →
Catégories d’EEE couvertes par la présente directive
1. Gros appareils ménagers
2. Petits appareils ménagers
3. Équipements informatiques et de télécommunications
4. Matériel grand public
5. Matériel d’éclairage
6. Outils électriques et électroniques
7. Jouets, équipements de loisir et de sport
8. Dispositifs médicaux
9. Instruments de contrôle et de surveillance, y compris instruments de contrôle et de surveillance industriels
10. Distributeurs automatiques
11. Autres EEE n’entrant pas dans les catégories ci-dessus.
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