Directive 2011/70/E · Article

Article considérant 39

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/07/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2011/70/E
RattachementDirective 2011/70/E
Versionacte d'origine du 19/07/2011 (CELEX 32011L0070)
RéférenceConsidérant 39 de la directive 2011/70/EEUR-Lex →

(39) La recherche scientifique et le développement technologique, soutenus par la coopération technique entre les parties prenantes, peuvent ouvrir de nouveaux horizons permettant d’améliorer la gestion sûre du combustible usé et des déchets radioactifs, et contribuer à réduire le risque de radiotoxicité des déchets de haute activité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011L0070. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).