L'annexe II du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:
1. Toutes les occurrences de la phrase «Cette liste de codes est gérée dans un registre commun de listes de codes.» sont remplacées par la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.»
2. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «GrammaticalGenderValue»
| Valeur | Définition
| common | Genre grammatical «commun» (fusion du masculin et du féminin).
| feminine | Genre grammatical féminin.
| masculine | Genre grammatical masculin.
| neuter | Genre grammatical neutre.
3. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «GrammaticalNumberValue»
| Valeur | Définition
| dual | Nombre grammatical duel.
| plural | Nombre grammatical pluriel.
| singular | Nombre grammatical singulier.
4. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.3:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «NameStatusValue»
| Valeur | Définition
| historical | Dénomination historique qui n'est pas en usage actuellement.
| official | Dénomination en usage actuellement et officiellement approuvée ou établie par la législation.
| other | Dénomination en usage actuellement, mais qui n'est ni officielle, ni approuvée.
| standardised | Dénomination en usage actuellement et acceptée ou recommandée par une organisation dotée d'une fonction consultative et/ou du pouvoir de décision pour les questions ayant trait à la toponymie.
5. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.4:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «NamedPlaceTypeValue»
| Valeur | Définition
| administrativeUnit | Unités d'administration séparées par des limites administratives et délimitant les zones dans lesquelles les États membres détiennent et/ou exercent leurs compétences, aux fins de l'administration locale, régionale et nationale.
| building | Situation géographique des bâtiments.
| hydrography | Éléments hydrographiques, y compris les zones maritimes ainsi que toutes les autres masses d'eau et les éléments qui y sont liés, y compris les bassins et sous-bassins hydrographiques.
| landcover | Couverture physique et biologique de la surface terrestre, y compris les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-) naturelles et les zones humides.
| landform | Caractéristiques géomorphologiques du terrain.
| other | Objet géographique non compris dans les autres types de la liste de codes.
| populatedPlace | Lieu habité par des personnes.
| protectedSite | Zone désignée ou gérée dans un cadre législatif international, communautaire ou national en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation.
| transportNetwork | Réseaux de transport routier, ferroviaire, aérien, par voie navigable et par câble, ainsi que les infrastructures connexes. Comprend les liens entre les différents réseaux.
6. Le tableau suivant est ajouté au point 3.3.5:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «NativenessValue»
| Valeur | Définition
| endonym | Dénomination d'un élément géographique dans une langue officielle de la zone où se trouve l'élément, ou dans une langue bien établie utilisée dans cette zone.
| exonym | Dénomination utilisée dans une langue donnée pour un élément géographique situé hors de la zone dans laquelle cette langue est largement utilisée, et dont la forme est différente de celle du ou des endonymes correspondants employés dans la zone où se trouve l'élément géographique.
7. Le tableau suivant est ajouté au point 4.4.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AdministrativeHierarchyLevel»
| Valeur | Définition
| 1stOrder | Niveau le plus élevé de la hiérarchie administrative nationale (niveau correspondant au pays).
| 2ndOrder | 2e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
| 3rdOrder | 3e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
| 4thOrder | 4e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
| 5thOrder | 5e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
| 6thOrder | 6e niveau de la hiérarchie administrative nationale.
8. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «GeometryMethodValue»
| Valeur | Définition
| byAdministrator | Décidée et enregistrée manuellement par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.
| byOtherParty | Décidée et enregistrée manuellement par une autre partie.
| fromFeature | Dérivée automatiquement d'un autre objet géographique INSPIRE lié à l'adresse ou à l'élément d'adresse.
9. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «GeometrySpecificationValue»
| Valeur | Définition
| addressArea | La position est dérivée de la zone d'adresse correspondante.
| adminUnit1stOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 1er ordre correspondante.
| adminUnit2ndOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 2e ordre correspondante.
| adminUnit3rdOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 3e ordre correspondante.
| adminUnit4thOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 4e ordre correspondante.
| adminUnit5thOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 5e ordre correspondante.
| adminUnit6thOrder | La position est dérivée de l'unité administrative de 6e ordre correspondante.
| building | La position a pour but d'identifier le bâtiment correspondant.
| entrance | La position a pour but d'identifier la porte ou le portail d'entrée.
| parcel | La position a pour but d'identifier la parcelle correspondante.
| postalDelivery | La position a pour but d'identifier un point de livraison postal.
| postalDescriptor | La position est dérivée de la zone postale correspondante.
| segment | La position est dérivée du tronçon de voie correspondant.
| thoroughfareAccess | La position a pour but d'identifier le point d'accès à partir de la voie.
| utilityService | La position a pour but d'identifier un point de service d'utilité publique.
10. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.3:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «LocatorDesignatorTypeValue»
| Valeur | Définition
| addressIdentifierGeneral | Identifiant d'adresse composé de chiffres et/ou de caractères.
| addressNumber | Identifiant d'adresse composé uniquement de chiffres (numéro d'adresse).
| addressNumber2ndExtension | Deuxième extension du numéro d'adresse.
| addressNumberExtension | Extension du numéro d'adresse.
| buildingIdentifier | Identifiant de bâtiment composé de chiffres et/ou de caractères.
| buildingIdentifierPrefix | Préfixe du numéro de bâtiment.
| cornerAddress1stIdentifier | Identifiant d'adresse lié à la dénomination de la voie principale dans une adresse d'angle.
| cornerAddress2ndIdentifier | Identifiant de l'adresse lié à la dénomination de la voie secondaire dans une adresse d'angle.
| entranceDoorIdentifier | Identifiant pour une porte d'entrée, un portail ou un porche.
| floorIdentifier | Identifiant d'un étage ou d'un niveau à l'intérieur d'un bâtiment.
| kilometrePoint | Marquage sur une route dont le numéro indique la distance, mesurée le long de la route, entre le point d'origine de la route et le marquage en question (point kilométrique).
| postalDeliveryIdentifier | Identifiant d'un point de livraison postal.
| staircaseIdentifier | Identifiant d'un escalier, généralement à l'intérieur d'un bâtiment.
| unitIdentifier | Identifiant d'une porte, d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment.
11. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.4:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «LocatorLevelValue»
| Valeur | Définition
| accessLevel | Le localisant identifie un accès spécifique à un terrain, un bâtiment ou autre, au moyen d'un numéro d'entrée ou d'un identifiant similaire.
| postalDeliveryPoint | Le localisant identifie un point de livraison postal.
| siteLevel | Le localisant identifie un terrain, un bâtiment ou un bien immobilier similaire spécifique, au moyen d'un numéro d'adresse, d'un numéro de bâtiment, ou d'une dénomination de bâtiment ou de bien.
| unitLevel | Le localisant identifie une partie spécifique d'un bâtiment.
12. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.5:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «LocatorNameTypeValue»
| Valeur | Définition
| buildingName | Dénomination d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment.
| descriptiveLocator | Description narrative textuelle de l'emplacement ou de l'objet adressable.
| roomName | Identifiant d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment.
| siteName | Dénomination du bien immobilier, du complexe immobilier ou du site.
13. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.6:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «PartTypeValue»
| Valeur | Définition
| name | La partie de dénomination qui constitue le mot (ou groupe de mots) directeur de la dénomination de voie.
| namePrefix | La partie de dénomination qui est utilisée pour isoler du mot directeur de la dénomination de voie des mots de liaison non pertinents pour le tri.
| qualifier | La partie de dénomination qui qualifie la dénomination de voie.
| type | La partie de dénomination qui indique la catégorie ou le type de voie.
14. Le tableau suivant est ajouté au point 5.4.7:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «StatusValue»
| Valeur | Définition
| alternative | Adresse ou élément d'adresse couramment utilisé(e), mais différent(e) de l'adresse ou de l'élément d'adresse principal(e) défini(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.
| current | Adresse ou élément d'adresse que l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse juge valable et en usage actuellement, ou que le gestionnaire de la série de données considère comme l'adresse la plus appropriée et couramment utilisée.
| proposed | Adresse ou élément d'adresse en attente d'approbation par le gestionnaire de la série de données ou par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse.
| reserved | Adresse ou élément d'adresse approuvé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données, mais qui n'est pas encore appliqué(e).
| retired | Adresse ou élément d'adresse qui n'est plus utilisé(e) couramment ou qui a été supprimé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.
15. Le tableau suivant est ajouté au point 6.2.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «CadastralZoningLevelValue»
| Valeur | Définition
| 1stOrder | Niveau le plus élevé (zones les plus grandes) de la hiérarchie des zonages cadastraux, égal ou équivalent aux municipalités.
| 2ndOrder | Deuxième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux.
| 3rdOrder | Troisième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux.
16. Les paragraphes suivants sont ajoutés au point 7.1:
«— “navigation de surface (RNAV)”: une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence ou dans les limites des possibilités d'une aide autonome ou grâce à une combinaison de ces deux moyens;
— “navigation TACAN”: une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue, dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence TACAN (balise de navigation aérienne tactique).»
17. Le tableau suivant est ajouté au point 7.3.3.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AccessRestrictionValue»
| Valeur | Définition
| forbiddenLegally | L'accès à l'élément de transport est interdit par un texte législatif ou réglementaire.
| physicallyImpossible | L'accès à l'élément de transport est matériellement impossible en raison de la présence de barrières ou d'autres obstacles physiques.
| private | L'accès à l'élément de transport est limité du fait qu'il est détenu par le secteur privé.
| publicAccess | L'élément de transport est accessible au public.
| seasonal | L'accès à l'élément de transport est fonction de la saison.
| toll | L'accès à l'élément de transport est soumis à un péage.
18. Le tableau suivant est ajouté au point 7.3.3.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RestrictionTypeValue»
| Valeur | Définition
| maximumDoubleAxleWeight | Le poids maximal par double essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
| maximumDraught | Le tirant d'eau maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
| maximumFlightLevel | Le niveau de vol maximal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport.
| maximumHeight | La hauteur maximale d'un véhicule pouvant passer sous un autre objet.
| maximumLength | La longueur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
| maximumSingleAxleWeight | Le poids maximal par essieu simple pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
| maximumTotalWeight | Le poids total maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
| maximumTripleAxleWeight | Le poids maximal par triple essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
| maximumWidth | La largeur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.
| minimumFlightLevel | Le niveau de vol minimal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport.
19. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AerodromeCategoryValue»
| Valeur | Définition
| domesticNational | Aérodrome proposant des services de transport aérien nationaux.
| domesticRegional | Aérodrome proposant des services de transport aérien régionaux.
| international | Aérodrome proposant des services de transport aérien internationaux.
20. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AerodromeTypeValue»
| Valeur | Définition
| aerodromeHeliport | Aérodrome doté d'une aire d'atterrissage pour hélicoptères.
| aerodromeOnly | Aérodrome uniquement.
| heliportOnly | Héliport uniquement.
| landingSite | Site d'atterrissage.
21. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.3:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirRouteLinkClassValue»
| Valeur | Définition
| conventional | Route à navigation conventionnelle: une route aérienne qui n'utilise ni la navigation de surface ni la navigation TACAN pour les services de transport aérien.
| RNAV | Route à navigation de surface: une route aérienne qui utilise la navigation de surface (RNAV) pour les services de transport aérien.
| TACAN | Route TACAN: une route aérienne qui utilise la navigation TACAN pour les services de transport aérien.
22. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.4:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirRouteTypeValue»
| Valeur | Définition
| ATS | Route ATS au sens de l'annexe 11 OACI.
| NAT | Route de l'Atlantique Nord (faisant partie du Système de routes organisées).
23. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.5:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirUseRestrictionValue»
| Valeur | Définition
| reservedForMilitary | L'objet de réseau aérien est à usage exclusivement militaire.
| temporalRestrictions | L'utilisation de l'objet de réseau aérien est soumise à des restrictions temporelles.
24. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.6:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AirspaceAreaTypeValue»
| Valeur | Définition
| ATZ | Zone de trafic d'aéroport (Airport Traffic Zone). Espace aérien de dimensions définies établi pour la protection du trafic autour d'un aéroport.
| CTA | Région de contrôle (Control area). Espace aérien contrôlé situé au-dessus d'une limite déterminée par rapport à la surface.
| CTR | Zone de contrôle (Control zone). Espace aérien contrôlé s’étendant verticalement à partir de la surface jusqu’à une limite supérieure spécifiée.
| D | Zone de danger (Danger area). Espace aérien, de dimensions définies, à l'intérieur duquel des activités dangereuses pour le vol des aéronefs peuvent se dérouler pendant des périodes spécifiées.
| FIR | Région d’information de vol (Flight information region). Espace aérien de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Peut être utilisé, par exemple, si le service est fourni par plus d'une unité.
| P | Zone interdite (Prohibited area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est interdit.
| R | Zone réglementée (Restricted area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est subordonné à certaines conditions spécifiées.
| TMA | Région de contrôle terminale (Terminal control area). Région de contrôle établie, en principe, au carrefour de routes ATS aux environs d’un ou de plusieurs aérodromes importants. Concept essentiellement utilisé en Europe dans le cadre du concept d'utilisation flexible de l'espace aérien.
| UIR | Région supérieure d'information de vol (Upper flight information region, UIR). Espace aérien supérieur de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Chaque État établit sa définition de l'espace aérien supérieur.
25. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.7:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «NavaidTypeValue»
| Valeur | Définition
| DME | Équipement de mesure de distance (Distance Measuring Equipment).
| ILS | Système d'atterrissage aux instruments (Instrument Landing System).
| ILS-DME | ILS couplé à un DME.
| LOC | Localizer (localisateur).
| LOC-DME | LOC couplé à un DME.
| MKR | Balise d'approche (Marker Beacon).
| MLS | Système d'atterrissage à micro-ondes (Microwave Landing System).
| MLS-DME | MLS couplé à un DME.
| NDB | Radiobalise non directionnelle (Non-Directional Radio Beacon).
| NDB-DME | NDB couplé à un DME.
| NDB-MKR | Radiobalise non directionnelle et balise d'approche (Non-Directional Radio Beacon and Marker Beacon).
| TACAN | Balise de navigation aérienne tactique (Tactical Air Navigation Beacon).
| TLS | Système d'atterrissage par transpondeur (Transponder Landing System).
| VOR | Radiophare omnidirectionnel VHF - très haute fréquence (VHF Omnidirectional Radio Range)
| VOR-DME | VOR couplé à un DME.
| VORTAC | VOR couplé à un TACAN.
26. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.8:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «PointRoleValue»
| Valeur | Définition
| end | Fin physique d'une direction de piste.
| mid | Le milieu de la piste.
| start | Début physique d'une direction de piste.
| threshold | Le début de la portion de la piste pouvant être utilisée pour l'atterrissage.
27. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.9:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RunwayTypeValue»
| Valeur | Définition
| FATO | Aire d'approche finale et de décollage pour les hélicoptères.
| runway | Piste pour les avions.
28. Le tableau suivant est ajouté au point 7.4.2.10:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «SurfaceCompositionValue»
| Valeur | Définition
| asphalt | Surface constituée d'une couche d'asphalte.
| concrete | Surface constituée d'une couche de béton.
| grass | Surface constituée d'une couche d'herbe.
29. Le tableau suivant est ajouté au point 7.5.2.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «CablewayTypeValue»
| Valeur | Définition
| cabinCableCar | Système de transport par câble dont les véhicules sont composés d'une cabine suspendue utilisée pour transporter d'un point à un autre les groupes de personnes et/ou les marchandises se trouvant à l'intérieur (téléphérique).
| chairLift | Système de transport par câble dont les véhicules sont composés de sièges suspendus utilisés pour transporter des personnes ou des groupes de personnes d'un point à un autre au moyen d'un câble en acier ou d'un filin parcourant une boucle entre deux points (télésiège).
| skiTow | Système de transport par câble pour tirer les skieurs et les surfeurs vers l'amont (téléski).
30. Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfRailwayNodeValue»
| Valeur | Définition
| junction | Nœud de voie ferrée où le réseau comporte un mécanisme composé d'une voie ferrée dotée de deux rails mobiles avec les raccordements nécessaires, permettant aux véhicules de passer d'une voie à une autre (aiguillage).
| levelCrossing | Nœud de voie ferrée où le réseau est traversé par une route située au même niveau (passage à niveau).
| pseudoNode | Nœud de voie ferrée représentant un point où un ou plusieurs attributs des tronçons de voie ferrée qui lui sont raccordés changent de valeur, ou un point nécessaire pour décrire la géométrie du réseau.
| railwayEnd | Un seul tronçon de voie ferrée est raccordé au nœud de voie ferrée. Correspond à la fin d'une ligne de voie ferrée.
| railwayStop | Dans un réseau ferroviaire, lieu où les trains s'arrêtent pour charger/décharger du fret ou pour permettre aux passagers de monter dans le train ou d'en descendre.
31. Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RailwayTypeValue»
| Valeur | Définition
| cogRailway | Système de transport ferroviaire permettant aux véhicules de circuler sur des terrains en forte pente, composé d'une crémaillère (située généralement entre les rails de roulement) et dont les véhicules sont munis d'un ou plusieurs pignons ou roues dentées qui s'engrènent sur cette crémaillère.
| funicular | Système de transport ferroviaire comprenant un câble relié à un véhicule sur rails qui monte et descend une pente très forte. Lorsque c'est possible, les véhicules montants et descendants s'équilibrent.
| magneticLevitation | Système de transport ferroviaire basé sur un rail de guidage unique qui le supporte au moyen d'un mécanisme de sustentation magnétique.
| metro | Système de transport ferroviaire urbain utilisé dans les grandes zones urbaines, circulant en site propre, généralement à propulsion électrique, et dont le parcours est parfois souterrain.
| monorail | Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage.
| suspendedRail | Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage, auquel est suspendu un véhicule se déplaçant le long de celui-ci.
| train | Système de transport ferroviaire comprenant habituellement deux rails parallèles sur lesquels une motrice ou une locomotive entraîne un ensemble de véhicules attelés pour les déplacer le long de la voie ferrée afin de transporter du fret ou des voyageurs d'une destination à une autre.
| tramway | Système de transport ferroviaire utilisé dans les zones urbaines, se déplaçant souvent au niveau de la rue et partageant la voirie avec les véhicules à moteur et les piétons. Les tramways sont généralement à propulsion électrique.
32. Le tableau suivant est ajouté au point 7.6.3.3:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RailwayUseValue»
| Valeur | Définition
| cargo | La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de marchandises.
| carShuttle | La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voitures.
| mixed | La voie ferrée fait l'objet d'une utilisation mixte. Elle est utilisée pour transporter à la fois des voyageurs et des marchandises.
| passengers | La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voyageurs.
33. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «AreaConditionValue»
| Valeur | Définition
| inNationalPark | Limitation de vitesse à l'intérieur d'un parc national.
| insideCities | Limitation de vitesse à l'intérieur des villes.
| nearRailroadCrossing | Limitation de vitesse à proximité d'un passage à niveau.
| nearSchool | Limitation de vitesse à proximité d'une école.
| outsideCities | Limitation de vitesse à l'interurbain.
| trafficCalmingArea | Limitation de vitesse dans une zone de circulation apaisée.
34. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfRoadNodeValue»
| Valeur | Définition
| enclosedTrafficArea | Le nœud de route est situé à l'intérieur d'une aire de circulation fermée et/ou représente une telle aire. Une aire de circulation est une aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées.
| junction | Nœud de route où se connectent trois tronçons de route au moins.
| levelCrossing | Nœud de route où le réseau routier est traversé par une voie ferrée située au même niveau.
| pseudoNode | Exactement deux tronçons de route sont connectés au nœud de route.
| roadEnd | Un seul tronçon de route est connecté au nœud de route. Correspond à la fin d'une route.
| roadServiceArea | Surface adjointe à une route et destinée à proposer des services particuliers la concernant.
| roundabout | Le nœud de route représente un rond-point ou fait partie d'un rond-point. Un rond-point est une route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens.
| trafficSquare | Le nœud de route est situé à l'intérieur d'un espace de trafic et/ou représente un tel espace. Un espace de trafic est une aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point.
35. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.3:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfWayValue»
| Valeur | Définition
| bicycleRoad | Route sur laquelle les seuls véhicules autorisés sont les bicyclettes.
| dualCarriageway | Route dont les chaussées, quel que soit le nombre de voies, sont physiquement séparées, autre qu'une autoroute ou une route à caractère autoroutier.
| enclosedTrafficArea | Aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées.
| entranceOrExitCarPark | Route conçue spécialement pour entrer dans un parc de stationnement ou en sortir.
| entranceOrExitService | Route utilisée uniquement pour entrer dans une aire de service ou en sortir.
| freeway | Route dépourvue de croisement à niveau avec d'autres routes.
| motorway | Route soumise généralement à certaines réglementations en matière d'accès et d'utilisation. Elle comprend au minimum deux chaussées physiquement séparées et est dépourvue de passages à niveau.
| pedestrianZone | Aire dotée d'un réseau routier spécialement conçu à l'usage des piétons.
| roundabout | Route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens.
| serviceRoad | Route parallèle à une route à trafic relativement fort, conçue pour connecter celle-ci à des routes secondaires (route latérale).
| singleCarriageway | Route sur laquelle le trafic n'est séparé par aucun objet physique.
| slipRoad | Route spécialement conçue pour accéder à une autre route ou la quitter.
| tractorRoad | Route aménagée ne pouvant être empruntée que par un tracteur (véhicule agricole ou engin forestier) ou un véhicule tout terrain (véhicule dont la garde au sol est plus élevée, muni de grandes roues et à quatre roues motrices).
| trafficSquare | Aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point.
| walkway | Route réservée à l'usage des piétons et fermée au trafic courant par une barrière physique.
36. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.4:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RoadPartValue»
| Valeur | Définition
| carriageway | La partie d'une route qui est réservée à la circulation.
| pavedSurface | La partie de la route qui est revêtue.
37. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.5:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RoadServiceTypeValue»
| Valeur | Définition
| busStation | Le service routier est un arrêt de bus.
| parking | L'aire de service routier est un parc de stationnement.
| restArea | Le service routier est une aire de repos.
| toll | Aire fournissant des services de péage tels que des distributeurs de tickets ou des services de paiement de péage.
38. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.6:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RoadSurfaceCategoryValue»
| Valeur | Définition
| paved | Route dotée d'un revêtement dur.
| unpaved | Route non revêtue.
39. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.7:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «ServiceFacilityValue»
| Valeur | Définition
| drinks | Il est possible de se procurer des boissons.
| food | Il est possible de se procurer de la nourriture.
| fuel | Il est possible de se procurer du carburant.
| picnicArea | Il y a une aire de pique-nique.
| playground | Il y a une aire de jeux.
| shop | Il y a un magasin.
| toilets | Il y a des toilettes.
40. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.8:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «SpeedLimitSourceValue»
| Valeur | Définition
| fixedTrafficSign | La source est un panneau de signalisation routière fixe (arrêté administratif propre au site, limitation de vitesse explicite).
| regulation | La source est une réglementation (réglementation nationale ou «limitation de vitesse implicite»).
| variableTrafficSign | La source est un panneau de signalisation routière à message variable.
41. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.9:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «VehicleTypeValue»
| Valeur | Définition
| allVehicle | Véhicules de tous types, à l'exclusion des piétons.
| bicycle | Véhicule deux-roues à pédales.
| carWithTrailer | Voiture particulière avec remorque.
| deliveryTruck | Camion de taille relativement petite, principalement utilisé pour la livraison de marchandises et de matériaux.
| emergencyVehicle | Véhicule utilisé pour les interventions d'urgence, notamment, mais pas exclusivement, les véhicules de police, les ambulances et les véhicules incendie.
| employeeVehicle | Véhicule conduit par un employé d'une organisation et utilisé conformément aux procédures prévues par celle-ci.
| facilityVehicle | Véhicule destiné à être utilisé exclusivement dans une zone localisée, à l'intérieur d'une résidence privée ou à accès restreint.
| farmVehicle | Véhicule généralement associé à des activités agricoles.
| highOccupancyVehicle | Véhicule dont le nombre d'occupants est égal (ou supérieur) au nombre minimal de passagers spécifié.
| lightRail | Véhicule de transport apparenté au train, opérant sur un réseau ferré dans un périmètre limité.
| mailVehicle | Véhicule utilisé pour la collecte, le transport ou la livraison du courrier.
| militaryVehicle | Véhicule autorisé par une autorité militaire.
| moped | Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée inférieure à 50 cc et dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h (28 mph) (cyclomoteur).
| motorcycle | Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée supérieure à 50 cc et dont la vitesse maximale dépasse 45 km/h (28 mph) (moto).
| passengerCar | Véhicule de petite taille conçu pour le transport de personnes à titre privé (voiture particulière).
| pedestrian | Personne circulant à pied.
| privateBus | Véhicule privé ou loué conçu pour le transport de grands groupes de personnes.
| publicBus | Véhicule conçu pour le transport de grands groupes de personnes, généralement associé à des itinéraires et des horaires publiés.
| residentialVehicle | Véhicule dont le propriétaire réside (ou séjourne) dans une rue ou un quartier particulier d'une ville.
| schoolBus | Véhicule exploité pour le compte d'une école aux fins du transport des élèves.
| snowChainEquippedVehicle | Tout véhicule équipé de chaînes à neige.
| tanker | Camion à plus de deux essieux utilisé pour transporter des cargaisons de liquide ou de gaz en vrac (camion-citerne).
| taxi | Véhicule autorisé à fournir un service de transport, généralement équipé d'un compteur.
| transportTruck | Camion destiné au transport à longue distance de marchandises.
| trolleyBus | Véhicule de transport de masse apparenté à un bus et dont l'alimentation en électricité est assurée au moyen d'un raccordement à un réseau.
| vehicleForDisabledPerson | Véhicule muni d'une identification le désignant comme véhicule pour personnes handicapées.
| vehicleWithExplosiveLoad | Véhicule transportant une cargaison explosive.
| vehicleWithOtherDangerousLoad | Véhicule transportant une cargaison dangereuse autre que des substances explosives ou polluantes pour l'eau.
| vehicleWithWaterPollutingLoad | Véhicule transportant une cargaison polluante pour l'eau.
42. Le tableau suivant est ajouté au point 7.7.3.10:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «WeatherConditionValue»
| Valeur | Définition
| fog | La vitesse est applicable en présence de brouillard.
| ice | La vitesse est applicable en présence de verglas.
| rain | La vitesse est applicable en présence de pluie.
| smog | La vitesse est applicable en présence d'une certaine densité de brouillard de pollution.
| snow | La vitesse est applicable en présence de neige.
43. Le tableau suivant est ajouté au point 7.8.3.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «FerryUseValue»
| Valeur | Définition
| cars | Le ferry transporte des voitures.
| other | Le ferry transporte des moyens de transport autres que des voyageurs, des voitures, des camions ou des trains.
| passengers | Le ferry transporte des voyageurs.
| train | Le ferry transporte des trains.
| trucks | Le ferry transporte des camions.
44. Le tableau suivant est ajouté au point 7.8.3.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «FormOfWaterwayNodeValue»
| Valeur | Définition
| junctionFork | Éléments d'infrastructure où un flux de navires en croise un autre, ou points où des flux de trafic se divisent ou se rejoignent.
| lockComplex | Écluse ou groupe d'écluses conçues pour élever et descendre les bateaux entre des étendues d'eau situées à des niveaux différents sur des cours d'eau et des canaux.
| movableBridge | Pont dont le tablier peut être levé ou tourné pour permettre le passage des navires.
| shipLift | Machine conçue pour transporter des bateaux entre des masses d'eau situées à des altitudes différentes, utilisée comme alternative aux écluses de canaux (ascenseur à bateaux).
| waterTerminal | Lieu de transbordement des marchandises.
| turningBasin | Lieu où un canal ou une voie navigable étroite est élargi de manière à permettre aux bateaux de tourner.
45. Le tableau suivant est ajouté au point 8.4.2.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «HydroNodeCategoryValue»
| Valeur | Définition
| boundary | Nœud servant à connecter des réseaux différents.
| flowConstriction | Nœud de réseau sans lien avec la topologie du réseau proprement dite, mais associé à un point d'intérêt ou un équipement hydrographique, ou à un objet artificiel, qui influe sur le flux du réseau.
| flowRegulation | Nœud de réseau sans lien avec la topologie du réseau proprement dite, mais associé à un point d'intérêt ou un équipement hydrographique, ou à un objet artificiel, qui régule le flux du réseau.
| junction | Nœud où se connectent trois tronçons au moins.
| outlet | Nœud de fin d'une série de tronçons interconnectés.
| source | Nœud de début d'une série de tronçons interconnectés.
46. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «CrossingTypeValue»
| Valeur | Définition
| aqueduct | Une canalisation ou un canal artificiel conçu pour acheminer l'eau, généralement par gravité, à partir d'une source éloignée, à des fins d'approvisionnement en eau douce ou pour des usages agricoles et/ou industriels.
| bridge | Une structure reliant deux lieux et permettant le passage d'une voie de communication au-dessus d'un accident de terrain (pont).
| culvert | Un conduit souterrain conçu pour permettre à un cours d'eau de passer sous une route.
| siphon | Une canalisation utilisée pour transporter du liquide d'un niveau à un niveau inférieur, grâce au différentiel de pression, qui élève une colonne de liquide à un niveau plus élevé avant que ce liquide s'évacue.
47. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.2:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «HydrologicalPersistenceValue»
| Valeur | Définition
| dry | Rempli et/ou s'écoulant de façon temporaire, généralement uniquement pendant de fortes précipitations et/ou immédiatement après (sec).
| ephemeral | Rempli et/ou s'écoulant pendant des précipitations et immédiatement après (éphémère).
| intermittent | Rempli et/ou s'écoulant pendant une partie de l'année.
| perennial | Rempli et/ou s'écoulant de manière permanente (permanent).
48. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.3:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «InundationValue»
| Valeur | Définition
| controlled | Étendue périodiquement inondée du fait de la régulation du niveau de l'eau retenue par un barrage.
| natural | Étendue périodiquement couverte par les eaux de crue, à l'exception des eaux de marée.
49. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.4:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «ShoreTypeValue»
| Valeur | Définition
| boulders | Gros blocs rocheux érodés par les eaux ou les intempéries.
| clay | Terre dure et collante à fine granulométrie composée essentiellement de silicates d'aluminium hydratés dont la plasticité augmente avec l'adjonction d'eau et pouvant être modelée et séchée (argile).
| gravel | Petits cailloux érodés par l'eau ou concassés (gravier).
| mud | Sol, sable, poussière et/ou autres matières terreuses humides et meubles (boue).
| rock | Pierres de toutes tailles (roche).
| sand | Matériau granulaire composé de petits fragments érodés de roches (essentiellement siliceuses), dont la granulométrie est plus fine que celle du gravier et plus grosse que celle d'un limon grossier (sable).
| shingle | Petits cailloux arrondis érodés par l'eau, non fixés, notamment accumulés sur un littoral (galets).
| stone | Morceaux de roche ou de substance minérale (autre que du métal), de forme et de taille définies, dont la forme est généralement artificielle, utilisés à des fins particulières (enrochement).
50. Le tableau suivant est ajouté au point 8.5.4.5:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «WaterLevelValue»
| Valeur | Définition
| equinoctialSpringLowWater | Le niveau des basses mers de vive eau durant la période de l'équinoxe.
| higherHighWater | La plus haute des pleines mers (ou l'unique pleine mer) se produisant durant un jour lunaire, provoquée par les effets de la déclinaison A1 de la lune et du soleil.
| higherHighWaterLargeTide | La moyenne des plus hautes pleines mers, calculée sur la base d'une valeur par an sur 19 années d'observations.
| highestAstronomicalTide | Le niveau de la plus haute marée prédictible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.
| highestHighWater | Le plus haut des niveaux d'eau observés sur un site donné.
| highWater | Le niveau le plus haut atteint sur un site donné par la surface de l'eau durant un cycle de la marée.
| highWaterSprings | Un niveau arbitraire correspondant approximativement au niveau moyen des pleines mers de vive eau.
| indianSpringHighWater | Zéro des marées correspondant approximativement au niveau moyen des pleines mers supérieures de vive eau.
| indianSpringLowWater | Zéro des marées correspondant approximativement au niveau moyen des basses mers inférieures de vive eau.
| localDatum | Un niveau de référence arbitraire défini par une autorité portuaire locale, sur la base duquel les niveaux et les hauteurs de marées sont mesurés par cette autorité.
| lowerLowWater | La plus basse des basses mers (ou l'unique basse mer) se produisant durant un jour lunaire, provoquée par les effets de la déclinaison A1 de la lune et du soleil.
| lowerLowWaterLargeTide | La moyenne des plus basses basses mers, calculée sur la base d'une valeur par an sur 19 années d'observations.
| lowestAstronomicalTide | Le niveau de la plus basse marée prédictible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.
| lowestLowWater | Un niveau arbitraire correspondant à la plus basse marée observée sur un site donné, ou légèrement inférieur.
| lowestLowWaterSprings | Un niveau arbitraire correspondant au niveau des plus basses mers observé sur un site donné durant les vives eaux sur une période inférieure à 19 ans.
| lowWater | Une approximation des basses mers moyennes adoptée comme niveau de référence pour une zone limitée, indépendamment de meilleures déterminations ultérieures.
| lowWaterDatum | Une approximation des basses mers moyennes adoptée comme référence standard pour une zone limitée.
| lowWaterSprings | Un niveau correspondant approximativement au niveau moyen des basses mers de vive eau.
| meanHigherHighWater | La hauteur moyenne des pleines mers supérieures sur un site donné sur une période de 19 ans.
| meanHigherHighWaterSprings | La hauteur moyenne des pleines mers supérieures de vive eau sur un site donné.
| meanHigherLowWater | La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers supérieures de chaque jour lunaire observée durant une période dite de Saros ou chaldéenne (National Tidal Datum Epoch).
| meanHighWater | La moyenne des hauteurs de toutes les pleines mers sur un site donné sur une période de 19 ans.
| meanHighWaterNeaps | La moyenne des hauteurs des pleines mers de morte eau.
| meanHighWaterSprings | La moyenne des hauteurs des pleines mers de vive eau.
| meanLowerHighWater | La moyenne des hauteurs d'eau des pleines mers inférieures de chaque jour lunaire observée durant une période dite de Saros ou chaldéenne (National Tidal Datum Epoch).
| meanLowerLowWater | La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers inférieures sur un site donné sur une période de 19 ans.
| meanLowerLowWaterSprings | La moyenne des hauteurs d'eau des basses mers inférieures de vive eau sur un site donné.
| meanLowWater | La moyenne des hauteurs d'eau de toutes les basses mers sur un site donné sur une période de 19 ans.
| meanLowWaterNeaps | La moyenne des hauteurs des basses mers de morte eau.
| meanLowWaterSprings | La moyenne des hauteurs des basses mers de vive eau.
| meanSeaLevel | La moyenne des hauteurs de la mer à un observatoire de mesure de la marée, mesurées à partir d'un niveau de référence fixe prédéfini.
| meanTideLevel | La moyenne arithmétique des pleines mers moyennes et des basses mers moyennes.
| meanWaterLevel | La moyenne de toutes les hauteurs horaires pendant la période d'enregistrement disponible.
| nearlyHighestHighWater | Un niveau arbitraire correspondant approximativement au niveau d'eau le plus haut observé sur un site donné, généralement équivalent à la pleine mer de vive eau.
| nearlyLowestLowWater | Un niveau correspondant approximativement au niveau d'eau le plus bas observé sur un site donné, généralement équivalent à la basse mer de vive eau des Indes.
| tropicHigherHighWater | La plus haute des pleines mers (ou l'unique pleine mer) des marées se produisant deux fois par mois lorsque la déclinaison de la lune atteint ses valeurs maximales et a son influence la plus forte.
| tropicLowerLowWater | La plus basse des basses mers (ou l'unique basse mer) des marées se produisant deux fois par mois lorsque la déclinaison de la lune atteint ses valeurs maximales et a son influence la plus forte.
51. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.1:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «DesignationSchemeValue»
| Valeur | Définition
| emeraldNetwork | Le site protégé a été désigné au titre du réseau Émeraude.
| IUCN | Le site protégé a été classé dans le système de classification de l'Union internationale pour la conservation de la nature.
| nationalMonumentsRecord | Le site protégé a été classé dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| natura2000 | Le site protégé a été désigné au titre de la directive «Habitats» (92/43/CEE) ou de la directive «Oiseaux» (79/409/CEE).
| ramsar | Le site protégé a été désigné au titre de la convention de Ramsar.
| UNESCOManAndBiosphereProgramme | Le site protégé a été désigné dans le cadre du programme de l'UNESCO sur l'homme et la biosphère.
| UNESCOWorldHeritage | Le site protégé a été désigné au titre de la convention de l'UNESCO concernant la protection du patrimoine mondial.
52. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.3:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «IUCNDesignationValue»
| Valeur | Définition
| habitatSpeciesManagementArea | Le site protégé est classé comme aire de gestion des habitats ou des espèces dans le système de classification de l'UICN.
| managedResourceProtectedArea | Le site protégé est classé comme aire protégée avec utilisation durable des ressources naturelles dans le système de classification de l'UICN.
| nationalPark | Le site protégé est classé comme parc national dans le système de classification de l'UICN.
| naturalMonument | Le site protégé est classé comme monument ou élément naturel dans le cadre du système de classification de l'UICN.
| ProtectedLandscapeOrSeascape | Le site protégé est classé comme paysage terrestre ou marin protégé dans le système de classification de l'UICN.
| strictNatureReserve | Le site protégé est classé comme réserve naturelle intégrale dans le système de classification de l'UICN.
| wildernessArea | Le site protégé est classé comme zone de nature sauvage dans le système de classification de l'UICN.
53. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.4:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «NationalMonumentsRecordDesignationValue»
| Valeur | Définition
| agricultureAndSubsistence | Le site protégé est classé comme monument agricole ou monument lié à la subsistance dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| civil | Le site protégé est classé comme monument civil dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| commemorative | Le site protégé est classé comme monument commémoratif dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| commercial | Le site protégé est classé comme monument commercial dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| communications | Le site protégé est classé comme monument lié aux communications dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| defence | Le site protégé est classé comme monument de défense dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| domestic | Le site protégé est classé comme monument d'habitation dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| education | Le site protégé est classé comme monument lié à l'éducation dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| gardensParksAndUrbanSpaces | Le site protégé est classé comme jardin, parc ou espace urbain dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| healthAndWelfare | Le site protégé est classé comme monument lié à la santé et à la prévoyance dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| industrial | Le site protégé est classé comme monument industriel dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| maritime | Le site protégé est classé comme monument maritime dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| monument | Le site protégé est classé comme monument de nature non classifiée dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| recreational | Le site protégé est classé comme monument récréatif dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| religiousRitualAndFunerary | Le site protégé est classé comme monument religieux, rituel ou funéraire dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| settlement | Le site protégé est classé comme établissement humain dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| transport | Le site protégé est classé comme monument de transport dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
| waterSupplyAndDrainage | Le site protégé est classé comme monument d'approvisionnement en eau et de drainage dans le système de classification du Registre des monuments nationaux.
54. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.5:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «Natura2000DesignationValue»
| Valeur | Définition
| proposedSiteOfCommunityImportance | Le site protégé est proposé comme site d'importance communautaire (SIC) au titre de Natura2000.
| proposedSpecialProtectionArea | Le site protégé est proposé comme zone de protection spéciale (ZPS) au titre de Natura2000.
| siteOfCommunityImportance | Le site protégé a été désigné comme site d'importance communautaire (SIC) au titre de Natura2000.
| specialAreaOfConservation | Le site protégé a été désigné comme zone spéciale de conservation (ZSC) au titre de Natura2000.
| specialProtectionArea | Le site protégé a été désigné comme zone de protection spéciale (ZPS) au titre de Natura2000.
55. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.6:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «RamsarDesignationValue»
| Valeur | Définition
| ramsar | Le site protégé a été désigné au titre de la convention de Ramsar.
56. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.7:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «UNESCOManAndBiosphereProgrammeDesignationValue»
| Valeur | Définition
| biosphereReserve | Le site protégé a été désigné comme une réserve de biosphère au titre du programme sur l'homme et la biosphère.
57. Le tableau suivant est ajouté au point 9.4.8:
Valeurs autorisées pour la liste de codes «UNESCOWorldHeritageDesignationValue»
| Valeur | Définition
| cultural | Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine culturel mondial.
| mixed | Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine mixte mondial.
| natural | Le site protégé a été désigné comme site appartenant au patrimoine naturel mondial.