Règlement (UE) n° 165/2011 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/11/2015 (consolidation EUR-Lex 02011R0165-20151113, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/02/2011).

TexteRèglement (UE) n° 165/2011
RattachementRèglement (UE) n° 165/2011
VersionConsolidée au 13/11/2015 (CELEX 02011R0165-20151113)
Référencearticle 1 du règlement (UE) n° 165/2011EUR-Lex →

Le quota de pêche pour le maquereau (Scomber scombrus) attribué à l'Espagne pour l'année 2011 dans les zones VIII c, IX et X et les eaux de l'UE du Copace 34.1.1 par le règlement (UE) no 57/2011 est réduit comme indiqué à l'annexe.

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