(7) Dans un souci de clarté, il convient de supprimer l’inscription relative à la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae DSM 14223 dans le règlement (CE) no 521/2005.
Règlement (UE) n° 221/2011 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/03/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 221/2011
RattachementRèglement (UE) n° 221/2011
Versionacte d'origine du 04/03/2011 (CELEX 32011R0221)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.