L’annexe IV du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:
1) la partie 1 est modifiée comme suit:
a) le tableau 6.2 est modifié comme suit:
i) le code P261 est remplacé par le texte suivant:
| «P261 | Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols | Toxicité aiguë – inhalation (section 3.1) | 3, 4 | Conditions applicables à préciser par le fabricant/fournisseur.»
| Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique; irritation des voies respiratoires (section 3.8) | 3
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique; effets narcotiques (section 3.8) | 3
ii) le code P272 est remplacé par le texte suivant:
| «P272 | Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail | Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B» |
iii) le code P280 est remplacé par le texte suivant:
| «P280 | Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage | Explosifs (section 2.1) | Divisions 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5 |
Type d’équipement à préciser par le fabricant/fournisseur.
— Préciser masque de protection.
| Liquides inflammables (section 2.6) | 1, 2, 3 |
Type d’équipement à préciser par le fabricant/fournisseur.
— Préciser gants de protection et équipement de protection des yeux/du visage.
| Matières solides inflammables (section 2.7) | 1, 2
| Substances et mélanges autoréactifs (section 2.8) | Types A, B, C, D, E, F
| Liquides pyrophoriques (section 2.9) | 1
| Matières solides pyrophoriques (section 2.10) | 1
| Substances et mélanges autoéchauffants (section 2.11) | 1, 2
| Substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (section 2.12) | 1, 2, 3
| Liquides comburants (section 2.13) | 1, 2, 3
| Matières solides comburantes (section 2.14) | 1, 2, 3
| Peroxydes organiques (section 2.15) | Types A, B, C, D, E, F
| Toxicité aiguë – cutanée (section 3.1) | 1, 2, 3, 4 |
Type d’équipement à préciser par le fabricant/fournisseur.
— Préciser gants/vêtements de protection.
| Corrosion cutanée (section 3.2) | 1A, 1B, 1C |
Type d’équipement à préciser par le fabricant/fournisseur.
— Préciser gants/vêtements de protection et équipement de protection des yeux/du visage.
| Irritation cutanée (section 3.2) | 2 |
Type d’équipement à préciser par le fabricant/fournisseur.
— Préciser gants de protection.
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Lésions oculaires graves (section 3.3) | 1 |
Type d’équipement à préciser par le fabricant/fournisseur.
— Préciser équipement de protection des yeux/du visage.»
| Irritation oculaire (section 3.3) | 2
iv) le code P285 est remplacé par le texte suivant:
| «P285 | Lorsque la ventilation du local est insuffisante, porter un équipement de protection respiratoire | Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B | Équipement à préciser par le fabricant/fournisseur.»
v) le code P273 est modifié comme suit:
— à la colonne 3, ligne 2, les termes «danger aigu pour le milieu aquatique (section 4.1)» sont remplacés par «danger à long terme pour le milieu aquatique (section 4.1)»,
— la dernière ligne est supprimée;
b) le tableau 6.3 est modifié comme suit:
i) le code P302 est remplacé par le texte suivant:
| «P302 | EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: | Liquides pyrophoriques (section 2.9) | 1 |
| Toxicité aiguë – cutanée (section 3.1) | 1, 2, 3, 4
| Irritation cutanée (section 3.2) | 2
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B»
ii) le code P304 est remplacé par le texte suivant:
| «P304 | EN CAS D’INHALATION: | Toxicité aiguë – inhalation (section 3.1) | 1, 2, 3, 4 |
| Corrosion cutanée (section 3.2) | 1A, 1B, 1C
| Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique; irritation des voies respiratoires (section 3.8) | 3
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique; effets narcotiques (section 3.8) | 3»
iii) le code P311 est remplacé par le texte suivant:
| «P311 | Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin | Toxicité aiguë – inhalation (section 3.1) | 3 |
| Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique (section 3.8) | 1, 2»
iv) le code P313 est remplacé par le texte suivant:
| «P313 | Consulter un médecin | Irritation cutanée (section 3.2) | 2, 3 |
| Irritation oculaire (section 3.3) | 2
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Mutagénicité sur les cellules germinales (section 3.5) | 1A, 1B, 2
| Cancérogénicité (section 3.6) | 1A, 1B, 2
| Toxicité pour la reproduction (section 3.7) | 1A, 1B, 2
| Toxicité pour la reproduction – effets sur ou via l’allaitement (section 3.7) | Catégorie supplémentaire»
v) le code P321 est remplacé par le texte suivant:
| «P321 | Traitement spécifique (voir … sur cette étiquette) | Toxicité aiguë – orale (chapitre 3.1) | 1, 2, 3 |
… Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premiers secours.
— Si l’administration immédiate d’un antidote est nécessaire.
| Toxicité aiguë – inhalation (section 3.1) | 3 |
… Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premiers secours.
— Si des mesures spécifiques immédiates sont nécessaires.
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique (section 3.8) | 1 |
… Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premiers secours.
— Si des mesures immédiates sont nécessaires.
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B |
… Référence renvoyant aux instructions complémentaires de premiers secours.
— Le cas échéant, le fabricant/fournisseur peut spécifier un produit de nettoyage.»
| Corrosion cutanée (section 3.2) | 1A, 1B, 1C
| Irritation cutanée (section 3.2) | 2
vi) le code P333 est remplacé par le texte suivant:
| «P333 | En cas d’irritation/éruption cutanée: | Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B» |
vii) le code P341 est remplacé par le texte suivant:
| «P341 | S’il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer | Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B» |
viii) le code P342 est remplacé par le texte suivant:
| «P342 | En cas de symptômes respiratoires: | Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B» |
ix) le code P352 est remplacé par le texte suivant:
| «P352 | Laver abondamment à l’eau et au savon | Toxicité aiguë – cutanée (section 3.1) | 3, 4 |
| Irritation cutanée (section 3.2) | 2
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B»
x) le code P363 est remplacé par le texte suivant:
| «P363 | Laver les vêtements contaminés avant réutilisation | Toxicité aiguë – cutanée (section 3.1) | 1, 2, 3, 4 |
| Corrosion cutanée (section 3.2) | 1A, 1B, 1C
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B»
xi) le code P302 + P352 est remplacé par le texte suivant:
| «P302 + P352 | EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l’eau et au savon | Toxicité aiguë – cutanée (section 3.1) | 3, 4 |
| Irritation cutanée (section 3.2) | 2
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B»
xii) le code P304 + P341 est remplacé par le texte suivant:
| «P304 + P341 | EN CAS D’INHALATION: s’il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer | Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B» |
xiii) le code P333 + P313 est remplacé par le texte suivant:
| «P333 + P313 | En cas d’irritation ou d’éruption cutanée: consulter un médecin | Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B» |
xiv) le code P342 + P311 est remplacé par le texte suivant:
| «P342 + P311 | En cas de symptômes respiratoires: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin | Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B» |
xv) au code P391, colonne 3, ligne 2, les termes «danger aigu pour le milieu aquatique (section 4.1)» sont remplacés par «danger à long terme pour le milieu aquatique (section 4.1)»;
c) le tableau 6.5 est remplacé par le texte suivant:
«Tableau 6.5
Conseils de prudence – Élimination
| Code | Conseil de prudence – Élimination | Classe de danger | Catégorie de danger | Conditions d’utilisation
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| P501 | Éliminer le contenu/récipient dans … | Explosifs (section 2.1) | Explosifs instables et divisions 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5 |
… conformément à la réglementation locale/régionale/nationale/internationale (préciser)
| Liquides inflammables (section 2.6) | 1, 2, 3
| Substances et mélanges autoréactifs (section 2.8) | Types A, B, C, D, E, F
| Substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables (section 2.12) | 1, 2, 3
| Liquides comburants (section 2.13) | 1, 2, 3
| Matières solides comburantes (section 2.14) | 1, 2, 3
| Peroxydes organiques (section 2.15) | Types A, B, C, D, E, F
| Toxicité aiguë – orale (section 3.1) | 1, 2, 3, 4
| Toxicité aiguë – cutanée (section 3.1) | 1, 2, 3, 4
| Toxicité aiguë – inhalation (section 3.1) | 1, 2
| Corrosion cutanée (section 3.2) | 1A, 1B, 1C
| Sensibilisation respiratoire (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Sensibilisation cutanée (section 3.4) | 1, 1A, 1B
| Mutagénicité sur les cellules germinales (section 3.5) | 1A, 1B, 2
| Cancérogénicité (section 3.6) | 1A, 1B, 2
| Toxicité pour la reproduction (section 3.7) | 1A, 1B, 2
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique (section 3.8) | 1, 2
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique; irritation des voies respiratoires (section 3.8) | 3
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition unique; effets narcotiques (section 3.8) | 3
| Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition répétée (section 3.9) | 1, 2
| Danger par aspiration (section 3.10) | 1
| Dangereux pour le milieu aquatique – danger aigu pour le milieu aquatique (section 4.1) | 1
| Dangereux pour le milieu aquatique – danger à long terme pour le milieu aquatique (section 4.1) | 1, 2, 3, 4
| P502 | Consulter le fabricant/fournisseur pour des informations relatives à la récupération/au recyclage | Dangereux pour la couche d’ozone (section 5.1) | 1» |
2) dans la partie 2, tableau 1.5, le conseil de prudence suivant est ajouté après le code P501:
| «P502 | Langue |
| | BG | Обърнете се към производителя/доставчика за информация относно възстановяването/рециклирането
| | ES | Pedir información al fabricante o proveedor sobre su recuperación o reciclado
| | CS | Informujte se u výrobce nebo dodavatele o regeneraci nebo recyklaci
| | DA | Indhent oplysninger om genvinding/genanvendelse hos producenten/leverandøren
| | DE | Informationen zur Wiederverwendung/Wiederverwertung beim Hersteller/Lieferanten erfragen
| | ET | Hankida valmistajalt/tarnijalt teavet kemikaali taaskasutamise/ringlussevõtu kohta
| | EL | Απευθυνθείτε στον παραγωγό/προμηθευτή για την ανάκτηση/ανακύκλωση
| | EN | Refer to manufacturer/supplier for information on recovery/recycling
| | FR | Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage
| | GA | Féach an fhaisnéis ón monaróir/soláthróir maidir le haisghabháil/athchúrsáil
| | HR | Za informacije o oporabi/recikliranju obratiti se proizvođaču/dobavljaču
| | IT | Chiedere informazioni al produttore o fornitore per il recupero/riciclaggio
| | LV | Informācija par rekuperāciju/pārstrādi saņemama pie ražotāja/piegādātāja
| | LT | Kreiptis į gamintoją (tiekėją) informacijai apie šių medžiagų ar preparatų panaudojimą arba perdirbimą gauti
| | HU | A gyártó/szállító határozza meg a hasznosításra és újrafeldolgozásra vonatkozó információkat
| | MT | Irreferi għall-manifattur/fornitur rigward informazzjoni dwar l-irkupru/riċiklaġġ
| | NL | Raadpleeg fabrikant/leverancier voor informatie over terugwinning/recycling
| | PL | Przestrzegać wskazówek producenta lub dostawcy dotyczących odzysku lub wtórnego wykorzystania
| | PT | Solicitar ao fabricante/fornecedor informações relativas à recuperação/reciclagem
| | RO | Adresați-vă producătorului pentru informații privind recuperarea/reciclarea
| | SK | Informujte sa u výrobcu alebo dodávateľa o regenerácii alebo recyklácii
| | SL | Za podatke glede obnovitve/reciklaže se obrnite na proizvajalca/dobavitelja
| | FI | Hanki valmistajalta/toimittajalta tietoja uudelleenkäytöstä/kierrätyksestä
| | SV | Rådfråga tillverkare/leverantör om återvinning/återanvändning»