Règlement (UE) n° 432/2011 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/05/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 432/2011
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 432/2011
VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0432)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 432/2011EUR-Lex →

Allégations de santé rejetées

| Demande — Dispositions applicables du règlement (CE) no 1924/2006 | Nutriment, substance, denrée alimentaire ou catégorie de denrées alimentaires | Allégation | Référence de l’avis de l’EFSA

| Article 13, paragraphe 5. Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur. | Extrait hydro-éthanolique de Caralluma fimbriata (Slimaluma®) | Slimaluma® aide à réduire le tour de taille. | Q-2010-00027

| Article 13, paragraphe 5. Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur. | Extrait hydro-éthanolique de Caralluma fimbriata (Slimaluma®) | Slimaluma® aide à réduire le taux de graisse corporelle. | Q-2010-00028

| Article 13, paragraphe 5. Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur | Extrait hydro-éthanolique de Caralluma fimbriata (Slimaluma®) | Slimaluma® aide à réduire le poids corporel. | Q-2010-00029

| Article 13, paragraphe 5. Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur. | Extrait hydro-éthanolique de Caralluma fimbriata (Slimaluma®) | Slimaluma® aide à réduire l’apport énergétique. | Q-2010-00030

| Article 13, paragraphe 5. Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur | Extrait hydro-éthanolique de Caralluma fimbriata (Slimaluma®) | Slimaluma® aide à contrôler la faim/l’appétit. | Q-2010-00031

| Article 13, paragraphe 5. Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur. | Yestimun® | L’administration quotidienne de Yestimun® renforce les défenses de l’organisme pendant la saison froide. | Q-2008-667

| Article 13, paragraphe 5. Allégation de santé fondée sur des preuves scientifiques nouvellement établies et/ou contenant une demande de protection des données relevant de la propriété exclusive du demandeur. | Association d’huile de pépins de cassis (Ribes nigrum), d’huile de poisson, de lycopène extrait de la tomate (Lycopersicon esculentum) et de vitamines C et E | Aide à la réparation des peaux sèches. | Q-2009-00767

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0432. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).