Règlement (UE) n° 440/2011 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/05/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 440/2011
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) n° 440/2011
VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0440)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) n° 440/2011EUR-Lex →

Allégations de santé rejetées

| Demande — Dispositions applicables du règlement (CE) no 1924/2006 | Nutriment, substance, denrée alimentaire ou catégorie de denrées alimentaires | Allégation | Référence de l’avis de l’EFSA

| Article 14, paragraphe 1, point b) — allégation de santé relative au développement et à la santé des enfants | Acide docosahexaénoïque (DHA) et acide arachidonique (ARA) | L’acide docosahexaénoïque (DHA) et l’acide arachidonique (ARA) contribuent au développement optimal du cerveau des nourrissons et des enfants en bas âge. | Q-2008-212

| Article 14, paragraphe 1, point b) — allégation de santé relative au développement et à la santé des enfants | Lipil® | Lipil® contribue au développement optimal du cerveau des nourrissons et des enfants en bas âge. | Q-2008-690

| Article 14, paragraphe 1, point b) — allégation de santé relative au développement et à la santé des enfants | Enfamil® Premium | Enfamil® Premium contribue au développement optimal du cerveau des nourrissons et des enfants en bas âge. | Q-2008-691

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0440. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).