Règlement (UE) n° 460/2011 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 460/2011
RattachementRèglement (UE) n° 460/2011
Versionacte d'origine du 12/05/2011 (CELEX 32011R0460)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) n° 460/2011EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) sont fixées à la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

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