(3) Le cadmium et l’oxyde de cadmium sont classés comme cancérogènes de la catégorie 1B et comme dangereux pour le milieu aquatique, présentant une toxicité aiguë de la catégorie 1 et une toxicité chronique de la catégorie 1.
Règlement (UE) n° 494/2011 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/05/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 494/2011
RattachementRèglement (UE) n° 494/2011
Versionacte d'origine du 20/05/2011 (CELEX 32011R0494)
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