(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'abamectine, d'acétamipride, de fenhexamide, de pyraclostrobine, de thiaclopride et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour ce qui est des résidus de cyprodinil, de difénoconazole, de diméthomorphe, de proquinazid, de prothioconazole, de spirotetramat et de thiamethoxam, les limites maximales ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) n° 508/2011 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 508/2011
RattachementRèglement (UE) n° 508/2011
Versionacte d'origine du 24/05/2011 (CELEX 32011R0508)
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