Règlement (UE) n° 508/2011 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 508/2011
RattachementRèglement (UE) n° 508/2011
Versionacte d'origine du 24/05/2011 (CELEX 32011R0508)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 508/2011EUR-Lex →

(3) Des demandes similaires ont été introduites concernant l'utilisation des substances actives suivantes sur les végétaux cités: l'abamectine, sur les abricots et les pêches; l’acétamipride, sur le cresson de terre et la moutarde brune; le cyprodinil, sur les lentilles fraîches; le difénoconazole, sur les poivrons et sur les aubergines; le diméthomorphe, sur l'ail, les oignons, les échalotes, les aubergines et les artichauts; le proquinazid, sur les fraises; le prothioconazole, sur diverses variétés de légume-racine; la pyraclostrobine, sur les tomates, les aubergines, les artichauts et le céleri-rave; le spirotetramat, pour diverses cultures en dehors de l'Union européenne; le thiaclopride, sur les graines de coton et les figues; le thiamethoxam, sur les fraises et les haricots (non écossés); la trifloxystrobine, sur les brassica (feuilles).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0508. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).