Article en vigueur.
Version consolidée au 10/03/2019 (consolidation EUR-Lex 02011R0517-20190310, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/05/2011).
À l’annexe II, partie C, du règlement (CE) no 2160/2003, le point suivant est ajouté:
«6. Toutes les occurrences de “Salmonella Typhimurium” dans cette partie désignent aussi la souche monophasique de Salmonella Typhimurium dont la formule antigénique est 1,4,[5],12:i:-.»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.