(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benalaxyl, de carbofuran, de carbosulfan, de cyperméthrine, d'indoxacarbe, de méthoxyfénozide, de paraquat, de prochloraz et de zoxamide ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour ce qui est des résidus de boscalid, de buprofézine, de fluopicolide, d'hexythiazox, de metaflumizone, de prothioconazole et de spirodiclofen, les limites maximales ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) n° 520/2011 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/05/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 520/2011
RattachementRèglement (UE) n° 520/2011
Versionacte d'origine du 25/05/2011 (CELEX 32011R0520)
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