Article considérant 5

(5) En ce qui concerne les coccidiostatiques et histomonostatiques, un transfert de ces substances d’un lot de production à l’autre peut survenir lorsqu’elles sont utilisées en tant qu’additifs autorisés dans l’alimentation animale. Ce transfert peut conduire à la contamination d’aliments pour animaux produits en aval, en provoquant la présence de traces techniquement inévitables de ces substances, appelée «transfert inévitable» ou «contamination croisée», dans des aliments pour lesquels l’utilisation de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques n’est pas autorisée, dénommés «aliments pour animaux non cibles». Sous réserve de l’application de bonnes pratiques de fabrication, les teneurs maximales applicables au transfert inévitable de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques vers les aliments pour animaux non cibles doivent être établies selon le principe «ALARA» (As Low As Reasonably Achievable, c’est-à-dire au niveau le plus bas pouvant raisonnablement être atteint). Afin de permettre aux fabricants d’aliments pour animaux de maîtriser les transferts inévitables, il convient de considérer comme acceptable un taux de transfert correspondant à environ 3 % de la teneur maximale autorisée pour les aliments destinés aux animaux non cibles les moins sensibles, et un taux de transfert d’environ 1 % de la teneur maximale autorisée pour les aliments destinés aux animaux non cibles sensibles et les aliments utilisés pendant la période précédant l’abattage. Un taux de transfert de 1 % doit également être considéré comme acceptable pour la contamination croisée d’autres aliments certes destinés à des animaux cibles, mais auxquels des coccidiostatiques et des histomonostatiques ne sont pas ajoutés, ainsi que pour les aliments pour animaux non cibles «producteurs d’aliments en continu» tels que les vaches laitières ou les poules pondeuses, lorsqu’il est établi que des transferts se produisent entre l’alimentation des animaux et des denrées alimentaires d’origine animale. Si les animaux sont directement nourris avec des matières premières d’aliments pour animaux ou si des aliments complémentaires sont employés, cela ne doit pas conduire à ce que les animaux soient exposés à des concentrations de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques dépassant les valeurs limites d’exposition établies en cas de rations journalières exclusivement composées d’aliments complets.