(6) En ce qui concerne la narasine, la nicarbazine et le lasalocide sodium, il convient de modifier l’annexe I de la directive 2002/32/CE pour tenir compte des récentes modifications des autorisations de ces coccidiostatiques et de modifier en conséquence le règlement (CE) no 124/2009 de la Commission du 10 février 2009 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques ou d’histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles.
Règlement (UE) n° 574/2011 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/06/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 574/2011
RattachementRèglement (UE) n° 574/2011
Versionacte d'origine du 16/06/2011 (CELEX 32011R0574)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.