Règlement (UE) n° 665/2011 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/07/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 665/2011
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) n° 665/2011
VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0665)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) n° 665/2011EUR-Lex →

ALLÉGATION DE SANTÉ REJETÉE

| Demande – dispositions applicables du règlement (CE) no 1924/2006 | Nutriment, substance, denrée alimentaire ou catégorie de denrées alimentaires | Allégation | Référence de l’avis de l’EFSA

| Article 14, paragraphe 1, point a) – allégation de santé relative à la réduction d’un risque de maladie | OPC Plus | «Il a été démontré qu’OPC Plus améliore la microcirculation et peut par conséquent réduire le risque d’insuffisance veineuse chronique.» | Q-2009-00751

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0665. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).