TOURISME INTÉRIEUR
Section 1
CAPACITÉ DES ÉTABLISSEMENTS D’HÉBERGEMENT TOURISTIQUE
A. Variables et ventilations à transmettre
1. Au niveau régional NUTS 2 et au niveau national, à transmettre pour les données annuelles
| Type d’hébergement | Variables | Ventilations
| NACE 55.1 |
Nombre d’établissements
Nombre de places-lits
Nombre de chambres
| Type de localité a) et b)
| NACE 55.2 |
Nombre d’établissements
Nombre de places-lits
| Type de localité a) et b)
| NACE 55.3 |
Nombre d’établissements
Nombre de places-lits
| Type de localité a) et b)
2. [facultatif] Au niveau national, à transmettre pour les données annuelles
| Type d’hébergement | Variables | Ventilations
| NACE 55.1 |
Nombre d’établissements
Nombre de places-lits
Nombre de chambres
| Classe de taille
3. Au niveau national, à transmettre pour les données triennales
| Type d’hébergement | Variables | Ventilations
| NACE 55.1 | Nombre d’établissements comptant une ou plusieurs chambres accessibles aux personnes à mobilité réduite, y compris les personnes en fauteuil roulant |
B. Limitation du champ d’observation
1. Pour les catégories «hôtels et hébergement similaire» et «hébergement touristique et autre hébergement de courte durée», le champ d’observation comprend, au moins, tous les établissements d’hébergement touristique comptant dix places-lits ou plus.
2. Pour la catégorie «terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs», le champ d’observation comprend au moins tous les établissements d’hébergement touristique comptant dix emplacements ou plus.
3. Les États membres qui totalisent moins de 1 % du nombre annuel de nuitées passées dans des établissements d’hébergement touristique dans l’Union européenne peuvent réduire davantage le champ d’observation pour inclure au moins tous les établissements d’hébergement touristique comptant vingt places-lits ou plus (ou vingt emplacements ou plus).
C. Périodicité
La première année de référence pour les variables triennales énumérées au point A. 3 est 2015.
Section 2
OCCUPATION DES ÉTABLISSEMENTS D’HÉBERGEMENT TOURISTIQUE (TOURISME INTERNE ET RÉCEPTEUR)
A. Variables et ventilations à transmettre pour les données annuelles
1. Au niveau régional NUTS 2 et au niveau national
| Type d’hébergement | Variables | Ventilations
| Total (tous les types d’établissements d’hébergement touristique) |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
Type de localité a) et b)
Régions de niveau NUTS 3
Mois de l’année de référence [facultatif si le niveau NUTS 2 couvre l’ensemble de l’État membre]
| NACE 55.1 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Taux d’occupation net des places-lits
Taux d’occupation net des chambres
|
| NACE 55.2 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
| NACE 55.3 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
2. Au niveau national uniquement
| Type d’hébergement | Variables | Ventilations
| Total (tous les types d’établissements d’hébergement touristique) |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
Type de localité a) associé au type de localité b)
Villes
| NACE 55.1 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
Type de localité a) et b)
Pays ou zone géographique de résidence du visiteur
[facultatif] Classes de taille
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
| Pays ou zone géographique de résidence du visiteur
|
Taux d’occupation net des places-lits
Taux d’occupation net des chambres
| [facultatif] Classes de taille
| NACE 55.2 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
Type de localité a) et b)
Pays ou zone géographique de résidence du visiteur
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
| Pays ou zone géographique de résidence du visiteur
| NACE 55.3 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
Type de localité a) et b)
Pays ou zone géographique de résidence du visiteur
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
| Pays ou zone géographique de résidence du visiteur
B. Variables et ventilations à transmettre pour les données mensuelles au niveau national
| Type d’hébergement | Variables | Ventilations
| NACE 55.1 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Taux d’occupation net des places-lits
Taux d’occupation net des chambres
|
| NACE 55.2 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
| NACE 55.3 |
Nombre de nuitées passées par des résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Nombre de nuitées passées par des non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
|
Arrivées de résidents dans des établissements d’hébergement touristique
Arrivées de non-résidents dans des établissements d’hébergement touristique
|
C. Limitation du champ d’observation
1. Pour les catégories «hôtels et hébergement similaire» et «hébergement touristique et autre hébergement de courte durée», le champ d’observation comprend, au moins, tous les établissements d’hébergement touristique comptant dix places-lits ou plus.
2. Pour la catégorie «terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs», le champ d’observation comprend, au moins, tous les établissements d’hébergement touristique comptant dix emplacements ou plus.
3. Les États membres qui totalisent moins de 1 % du nombre annuel de nuitées passées dans des établissements d’hébergement touristique dans l’Union européenne peuvent réduire davantage le champ d’observation pour inclure, au moins, tous les établissements d’hébergement touristique comptant vingt places-lits ou plus (ou vingt emplacements ou plus).
4. Lorsque la limitation du champ d’observation décrite aux points 1, 2 ou 3 est appliquée, une estimation du nombre total de nuitées passées, au cours de l’année de référence, par des résidents et des non-résidents dans les établissements d’hébergement touristique exclus du champ d’observation est transmise annuellement.
5. En ce qui concerne la première année de référence pour laquelle des données doivent être produites en vertu du présent règlement, l’estimation visée au point 4 est communiquée dans les douze mois suivant la fin de la période de référence.
6. Les États membres peuvent réduire davantage le champ d’observation concernant le taux d’occupation net des chambres dans les hôtels et hébergements similaires pour inclure, au moins, tous les établissements d’hébergement touristique comptant vingt-cinq chambres ou plus.
Section 3
CLASSIFICATIONS APPLICABLES AUX SECTIONS 1 ET 2
A. Type d’hébergement
Les trois catégories à utiliser pour le type d’hébergement, qui se réfère aux groupes 55.1, 55.2 et 55.3 de la NACE, sont les suivantes:
— hôtels et hébergement similaire,
— hébergement touristique et autre hébergement de courte durée,
— terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs.
B. Type de localité a)
Les trois catégories à utiliser pour le type de localité a), qui se réfère au degré d’urbanisation de la commune (ou de l’unité administrative locale équivalente) dans laquelle les établissements d’hébergement touristique sont situés, sont les suivantes:
— zone densément peuplée,
— zone intermédiaire,
— zone faiblement peuplée.
C. Type de localité b)
Les deux catégories à utiliser pour le type de localité b), qui se réfère à la proximité par rapport à la mer de la commune (ou de l’unité administrative locale équivalente) dans laquelle les établissements d’hébergement touristique sont situés, sont les suivantes:
— côtière,
— non côtière.
D. Classe de taille
Les trois catégories à utiliser pour la classe de taille, qui se réfère au nombre de chambres des établissements d’hébergement touristique, sont les suivantes:
— petits établissements: moins de 25 chambres,
— établissements de taille moyenne: de 25 à 99 chambres,
— grands établissements: 100 chambres ou plus; à communiquer séparément, à titre facultatif: «entre 100 et 249 chambres» et «250 chambres ou plus».
E. Pays et zones géographiques
Les catégories à utiliser pour le pays ou la zone géographique de résidence des clients séjournant dans des établissements d’hébergement touristique sont les suivantes:
— Union européenne (Union), à déclarer séparément: chaque État membre,
— Association européenne de libre-échange (AELE) à déclarer séparément: Islande, Norvège et Suisse (y compris le Liechtenstein),
— autres pays européens (hors Union ou AELE; Royaume-Uni, Russie, Turquie et Ukraine, non inclus),
— Royaume-Uni,
— Russie,
— Turquie,
— Ukraine,
— Afrique; à déclarer séparément: Afrique du Sud,
— Amérique du Nord; à déclarer séparément: États-Unis d’Amérique et Canada,
— Amérique latine et Amérique centrale; à déclarer séparément: Brésil,
— Asie; à déclarer séparément: République populaire de Chine, Japon et République de Corée,
— Australie, Océanie et autres territoires; à déclarer séparément: Australie.
F. Villes
Les villes pour lesquelles des données sont transmises sont conformes à l’article 4 ter, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1059/2003 et comprennent au moins:
— les villes qui représentent ensemble 90 % des nuitées annuelles passées dans des hébergements touristiques dans des villes du pays concerné,
— la capitale,
— toutes les villes d’au moins 200 000 habitants.
À cette fin, une ville est une unité administrative locale (UAL) dans laquelle au moins 50 % de la population vit dans un centre urbain; un centre urbain est une concentration de cellules contiguës de 1 km2 ayant une densité supérieure ou égale à 1 500 habitants au km2 et, collectivement, une population supérieure ou égale à 50 000 habitants. La Commission (Eurostat), en concertation avec les États membres, met régulièrement à jour la liste des villes. Les États membres transmettent les données relatives à la dernière liste de villes disponible au 31 décembre de l’année de référence.
Section 4
TOURISME INTÉRIEUR EN HÉBERGEMENT NON LOUÉ
A. Variables à transmettre pour les données annuelles
[facultatif] Nombre de nuitées de tourisme passées en hébergement non loué au cours de l’année de référence.
B. Ventilation
[facultatif] La variable mentionnée au point A est ventilée selon le pays de résidence des visiteurs, en ce qui concerne les résidents de l’Union, tandis que les visiteurs résidant en dehors de l’Union sont regroupés dans une catégorie unique supplémentaire.