L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie A, la rubrique relative au prohexadione est supprimée.
2) Dans la partie B, la rubrique suivante est ajoutée.
| | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «6 |
Prohexadione
No CAS 127277-53-6 (prohexadione-calcium)
No CIMAP 567 (prohexadione)
No 567 020 (prohexadione-calcium)
| acide 3,5-dioxo-4-propionylcyclohexanecarboxylique |
≥ 890 g/kg
(exprimé en prohexadione-calcium)
| 1er janvier 2012 | 31 décembre 2021 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant que régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le prohexadione, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 17 juin 2011.»