Règlement d’exécution (UE) n° 703/2011 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 703/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 703/2011
Versionacte d'origine du 20/07/2011 (CELEX 32011R0703)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) n° 703/2011EUR-Lex →

(11) Les nouvelles données transmises font apparaître que l’azoxystrobine peut comporter des risques pour les organismes aquatiques. Sans préjudice des conclusions selon lesquelles l’azoxystrobine devrait être approuvée, il convient, notamment, de demander des informations confirmatives supplémentaires.

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