(11) Les nouvelles données transmises font apparaître que l’azimsulfuron et ses produits de dégradation lors de la photolyse en milieu aqueux peuvent comporter des risques pour les organismes aquatiques. Sans préjudice des conclusions selon lesquelles l’azimsulfuron devrait être approuvé, il convient, notamment, de demander des informations confirmatives supplémentaires.
Règlement d’exécution (UE) n° 704/2011 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) n° 704/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 704/2011
Versionacte d'origine du 20/07/2011 (CELEX 32011R0704)
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