| | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
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Profoxydime
No CAS 139001-49-3
No CIMAP 621
| 2 - [(1 E/Z) - [(2 R S) – 2 - (4 – chlorophénoxy) propoxyimino] butyl] – 3 – hydroxy – 5 - [(3 R S; 3 S R) – tétrahydro – 2 H – thiopyran – 3 – yl] cyclohex – 2 - enone | ≥ 940 g/kg | 1er août 2011 | 31 juillet 2021 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant qu’herbicide sur le riz peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur la profoxydime, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée au sein du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 17 juin 2011.
Dans le cadre de cette évaluation globale, les États membres accorderont une attention particulière:
— à la protection des eaux souterraines, lorsque la substance est utilisée dans des régions vulnérables du point de vue des sols et/ou des conditions climatiques,
— au risque à long terme pour les organismes non ciblés.
Les conditions d’autorisation prévoient, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.