| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
Produit composé de (% en poids):
— poisson cru (en morceaux) du genre Mullus64
— crevettes crues10
— légumes crus26
présentés sur un bâtonnet en bois.
| 16041998 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 16 ainsi que par le libellé des codes NC 1604, 160419 et 16041998.
L'ajout des légumes au poisson (cru) / aux crevettes (crues) sur le bâtonnet en bois est considéré comme une préparation. Par conséquent, le classement dans le chapitre 3 doit être exclu, étant donné que le produit a été préparé au moyen d'un procédé non prévu dans ce chapitre (voir les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 3, considérations générales, cinquième alinéa).
Le produit doit donc être classé dans la position 1604 en tant que préparation de poissons relevant du code NC 16041998.