Règlement d'exécution (UE) n° 764/2011 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/07/2011 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 764/2011
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 764/2011
VersionVersion d'origine (CELEX 32011R0764)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) n° 764/2011EUR-Lex →

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l'annexe I du traité:

Classe 1.1. Viandes (et abats) frais

FRANCE

Bœuf de Vendée (IGP)

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