| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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Véhicule à deux roues propulsé avec le pied, d'un poids d'environ 10 kg
Ce véhicule se compose:
— d'un cadre en acier avec une fourche en aluminium chromé munie de suspensions,
— d'un guidon réglable en hauteur,
— d'une plateforme mesurant environ 38 × 11 cm, avec des trous et recouverte d’un revêtement antidérapant,
— de deux roues aux dimensions suivantes: 26 pouces (avant) et 18 pouces (arrière),
— de freins manuels à l'avant et à l'arrière et
— d'une béquille.
Le véhicule est dépourvu de selle, de pédales ou de pédalier.
La hauteur maximale du guidon est de 97 cm.
Voir photographie
| 87168000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 8716 et 87168000.
Le classement sous le code NC 95030010 en tant que trottinette ou jouet à roue similaire est exclu, car, bien que le véhicule soit propulsé avec le pied et dispose d'une plateforme, la plupart de ses caractéristiques, comme la taille, les freins, les roues, la fourche avant ou les suspensions, ne correspondent pas à celles d'une trottinette ou d'un jouet à roue de la position tarifaire 950300.
Il convient dès lors de classer le véhicule sous le code NC 87168000 en tant qu'autre véhicule non automobile.