| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date de l’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions particulières
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Triazoxide
No CAS 72459-58-6
No CIMAP 729
| 7-chloro-3-imidazole-1-yl-1,2,4-benzotriazine 1-oxide |
≥ 970 g/kg
Impuretés:
toluène: au maximum 3 g/kg
| 1er octobre 2011 | 30 septembre 2021 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant que fongicide destiné au traitement des semences peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour l’application des principes uniformes, visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le triazoxide, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée au sein du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 17 juin 2011.
Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:
a) à la protection des opérateurs et des travailleurs; ils veillent à ce que les conditions d’utilisation prescrivent, s’il y a lieu, l’utilisation d’équipements appropriés de protection individuelle;
b) aux risques pour les oiseaux granivores; ils veillent à ce que les conditions d’autorisation prévoient des mesures visant à atténuer les risques.
Le demandeur communique à la Commission, aux États membres et à l’Autorité des informations confirmatives sur le risque à long terme pour les mammifères granivores au plus tard le 30 septembre 2013.