Règlement (UE) n° 812/2011 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 812/2011
RattachementRèglement (UE) n° 812/2011
Versionacte d'origine du 10/08/2011 (CELEX 32011R0812)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 812/2011EUR-Lex →

(3) Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du diméthomorphe sur les fraises et la mâche. Une demande similaire a été introduite pour l’utilisation du fluopicolide sur les oignons, les tomates, les cucurbitacées (peau comestible), les choux à inflorescences, les choux pommés, les choux-raves, les laitues et les poireaux.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R0812. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).