Règlement d'exécution (UE) n° 820/2011 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/06/2021 (consolidation EUR-Lex 02011R0820-20210614, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/08/2011).

TexteRèglement d'exécution (UE) n° 820/2011
IntituléApprobation de la substance active
RattachementRèglement d'exécution (UE) n° 820/2011
VersionConsolidée au 14/06/2021 (CELEX 02011R0820-20210614)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) n° 820/2011EUR-Lex →

La substance active «terbuthylazine» mentionnée à l’annexe I est approuvée sous réserve des conditions visées à ladite annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02011R0820-20210614. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).