Règlement d’exécution (UE) n° 1306/2011 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/12/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 1306/2011
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 1306/2011
Versionacte d'origine du 12/12/2011 (CELEX 32011R1306)
RéférenceConsidérant 16 du règlement d’exécution (UE) n° 1306/2011EUR-Lex →

(16) La présente enquête rouverte a établi que les minicompresseurs étaient composés d’un moteur électrique alimentant une pompe, qui expulse de l’air en continu à travers un tuyau, avec une pression d’air variable. Les minicompresseurs ne sont pas équipés d’une cuve, ne possèdent généralement pas de régulateur de pression et peuvent fonctionner avec une alimentation en courant continu de 12 V. Ils sont relativement petits et leur poids n’excède généralement pas 2 à 3 kg car ils doivent être faciles à transporter. Les minicompresseurs ont un temps de fonctionnement maximal (en principe jusqu’à 20 minutes) et donnent un flux d’air n’excédant généralement pas 50 l/min.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32011R1306. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).