Décision (CELEX 32012D0026) · Article

Article considérant 232

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0026)
RattachementDécision (CELEX 32012D0026)
Versionacte d'origine du 29/06/2011 (CELEX 32012D0026)
RéférenceConsidérant 232 de la décision (CELEX 32012D0026)EUR-Lex →

(232) Dans les domaines exclusifs d'Axens, ces activités économiques sont résumées pour les années 2007 à 2009 dans le Tableau 3 figurant au présent considérant (en milliers d'euros).

Tableau 3

Activités de l'établissement public lFP dans les domaines exclusifs d'Axens entre 2007 et 2009

| (en milliers d'euros)

| Total | Charges totales | Ressources propres totales | Ressources publiques (+) ou bénéfice (–)

| 2007 | […] (*) | […] (*) | […] (*)

| 2008 | […] (*) | […] (*) | […] (*)

| 2009 | […] (*) | […] (*) | […] (*)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012D0026. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).