(263) Au niveau du CRRP, les prestations de recherche contractuelle ont par exemple consisté en une aide à la mise en place, par une université étrangère, d'activités relevant de la compétence spécifique d'IFP dans le domaine des catalyseurs, en des travaux concernant le «[…] (*)» pour appréhender les phénomènes de […] (*), ou en une étude sur […] (*).
Décision (CELEX 32012D0026) · Article
Article considérant 263
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0026)
RattachementDécision (CELEX 32012D0026)
Versionacte d'origine du 29/06/2011 (CELEX 32012D0026)
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