Décision (CELEX 32012D0026) · Article

Article considérant 299

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0026)
RattachementDécision (CELEX 32012D0026)
Versionacte d'origine du 29/06/2011 (CELEX 32012D0026)
RéférenceConsidérant 299 de la décision (CELEX 32012D0026)EUR-Lex →

(299) La Commission a établi le Tableau 6 figurant au considérant 300 à partir des listes de projets détaillant les coûts annuels par projet et par stade de recherche ainsi qu'à partir du relevé des ressources propres de l'établissement public IFP.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012D0026. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).