Décision (CELEX 32012D0026) · Article

Article considérant 313

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32012D0026)
RattachementDécision (CELEX 32012D0026)
Versionacte d'origine du 29/06/2011 (CELEX 32012D0026)
RéférenceConsidérant 313 de la décision (CELEX 32012D0026)EUR-Lex →

(313) En 2009, dans le domaine exclusif d'Axens, le projet […] (*) sur les procédés […] (*) peut être cité à titre d'exemple. Il visait le développement de […] (*) ainsi que l'amélioration de certains procédés […] (*). Grâce aux fonds publics, […] (*) a pu être étudiée, ce qui a permis d'améliorer sensiblement les […] (*). Le projet […] (*) a pu, grâce au financement public, explorer des solutions en rupture avec les technologies existantes, […] (*). De même, le projet […] (*) a été poursuivi sur des catalyseurs qui, après extrapolation, ont permis de diversifier l'offre sur le marché en pleine expansion de […] (*). Sans l'aide publique, les catalyseurs auraient été développés de manière beaucoup plus séquentielle, et l'amélioration des performances aurait été plus lente. En matière […] (*), le projet […] (*), qui concernait des catalyseurs innovants […] (*) a pu explorer de nouvelles pistes grâce à l'aide publique, tandis que le projet […] (*), qui visait à explorer les limites de la technologie (variation de charges en particulier) pour pouvoir […] (*), a pu élargir son spectre au-delà des performances existantes.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32012D0026. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).