Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2011) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0026)
RattachementDécision (CELEX 32012D0026)
Versionacte d'origine du 29/06/2011 (CELEX 32012D0026)
RéférenceConsidérant 315 de la décision (CELEX 32012D0026)EUR-Lex →
(315) La Commission note également que l'évolution positive des indicateurs mesurant l'effort de R&D mené par l'établissement public IFP et ses filiales Axens et Prosernat qu'elle avait constaté au considérant 200 de la décision C 51/2005 précitée s'est poursuivie entre 2007 et 2009.
Tableau 7
Progression des indicateurs mesurant l'effort de l'établissement public IFP et de ses filiales Axens et Prosernat en 2007, 2008 et 2009
| Progression des indicateurs | IFP/Axens | IFP/Prosernat