VARIABLES ET DÉFINITIONS
1. Variables statistiques
a) Informations relatives aux marchandises et passagers:
— poids brut en tonnes des marchandises,
— type de fret, selon la nomenclature indiquée à l’annexe II,
— description des marchandises, selon la nomenclature indiquée à l’annexe III,
— port déclarant,
— direction du mouvement, entrée ou sortie,
— port/zone partenaire pour les entrées de marchandises: le port de chargement (c’est-à-dire le port dans lequel la cargaison a été chargée sur le navire dans lequel elle est arrivée dans le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l’Espace économique européen (EEE) décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l’EEE, les zones côtières maritimes décrites à l’annexe IV,
— port/zone partenaire pour les sorties de marchandises: le port de déchargement (c’est-à-dire le port dans lequel la cargaison doit être déchargée du navire dans lequel elle a quitté le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l’EEE décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l’EEE, les zones côtières maritimes décrites à l’annexe IV,
— nombre de passagers commençant ou terminant une traversée et nombre de passagers de navires de croisière effectuant une excursion.
— port/zone partenaire pour les entrées de passagers: le port d’embarquement (c’est-à-dire le port dans lequel le passager est monté sur le navire à bord duquel il est arrivé dans le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l’Espace économique européen (EEE) décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l’EEE, les zones côtières maritimes décrites à l’annexe IV,
— port/zone partenaire pour les sorties de passagers: le port de débarquement (c’est-à-dire le port dans lequel le passager doit débarquer du navire à bord duquel il a quitté le port déclarant) en utilisant les ports individuels des pays de l’EEE décrits sur la liste des ports et, en dehors des pays de l’EEE, les zones côtières maritimes décrites à l’annexe IV.
Pour les marchandises transportées par conteneurs ou unités roll-on/roll-off, les caractéristiques supplémentaires suivantes sont relevées:
— nombre total de conteneurs (avec ou sans cargaison),
— nombre de conteneurs sans cargaison,
— nombre total d’unités mobiles (roll-on/roll-off) avec ou sans cargaison,
— nombre d’unités mobiles (roll-on/roll-off) sans cargaison.
b) Informations relatives aux navires:
— nombre de navires,
— tonnes de port en lourd des navires (deadweight) ou jauge brute,
— pays ou territoire d’enregistrement des navires, selon la nomenclature indiquée à l’annexe V,
— type des navires, selon la nomenclature indiquée à l’annexe VI,
— classe de taille des navires, selon la nomenclature indiquée à l’annexe VII.
2. Définitions
a) “Conteneur de transport”
élément d’équipement de transport:
1. de caractère durable et, par conséquent, assez solide pour supporter des utilisations multiples;
2. conçu de manière à faciliter le transport des marchandises par un ou plusieurs modes de transport sans rupture de charge;
3. équipé d’accessoires permettant une manutention simple et tout particulièrement le transfert d’un mode de transport à un autre;
4. conçu de manière à être rempli et déchargé;
5. d’une longueur de 20 pieds au moins.
b) “Unité roll-on/roll-off”équipement à roues destiné au transport de marchandises, tel que camion, remorque ou semi-remorque, qui peut être conduit ou remorqué sur un navire. Les remorques appartenant aux ports ou aux navires sont comprises dans cette définition. Les nomenclatures doivent suivre la recommandation CEE-ONU no 21 “Codes des types de fret, des emballages et des matériaux d’emballage”.
c) “Fret en conteneur”conteneurs avec ou sans cargaison, chargés sur le navire qui les transporte par mer ou déchargés de celui-ci.
d) “Fret roll-on/roll-off”unités roll-on/roll-off et marchandises (en conteneur ou non) en unités roll-on/roll-off montant sur le navire qui les transporte par mer ou descendant de celui-ci.
e) “Tonnage brut de marchandises”tonnage de marchandises transportées, y compris les emballages, mais sans la tare des conteneurs et unités roll-on/roll-off.
f) “Tonnage de port en lourd (DWT)”différence, exprimée en tonnes, entre, d’une part, le déplacement d’un navire en calaison franc-bord d’été dans une eau d’un poids spécifique de 1,025 et, d’autre part, le poids du navire à vide, c’est-à-dire le déplacement, exprimé en tonnes, du navire sans cargaison, sans combustible ni huile de graissage, sans eau de ballastage, sans eau fraîche ni eau potable dans les réservoirs, sans provisions consommables, sans passagers ni équipage ni leurs effets.
g) “Jauge brute”dimensions hors tout d’un navire, déterminées conformément à la convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires.
h) “Croisiériste”passager faisant un voyage en mer à bord d’un bateau de croisière. Les passagers effectuant des excursions journalières ne sont pas pris en compte.
i) “Bateau de croisière”navire à passagers destiné à fournir une expérience touristique complète aux passagers. Tous les passagers disposent d’une cabine. Sont incluses des installations d’animation à bord. Sont exclus les navires assurant des services réguliers de transport par transbordeur, même si certains passagers considèrent ce service comme une croisière. Sont également exclus les navires transportant du fret et qui accueillent un nombre très limité de passagers disposant de leur cabine. Sont exclus les navires prévus uniquement pour les excursions journalières.
j) “Excursion de passagers d’un bateau de croisière”brève visite d’un site touristique associé à un port par des passagers d’un navire de croisière conservant une cabine à bord.
k) “Fret en conteneurs roll-on/roll-off”conteneurs avec ou sans cargaison chargés sur des unités mobiles roll-on/roll-off montant sur le navire qui les transporte par mer ou descendant de celui-ci.
l) “Remorque embarquée”remorque destinée à transporter le fret (y compris des conteneurs) entre deux ports à bord de navires rouliers. Ce type de remorque est essentiellement conçu pour fonctionner soit à bord des navires rouliers, soit sur des sites à terre sous le contrôle de l’autorité portuaire.
m) “Navire roulier”navire conçu pour transporter des unités roll-on/roll-off.