Décision (CELEX 32012D0348) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/06/2012 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32012D0348)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32012D0348)
VersionVersion d'origine (CELEX 32012D0348)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32012D0348)EUR-Lex →

Liste visée à l’article 1er

| Proposition de complément 3 à la série 03 d’amendements au règlement no 11 (serrures et organes de fixation des portes) | ECE/TRANS/WP.29/2012/41

| Proposition de complément 14 au règlement no 13H (freinage des véhicules M1 et N1) | ECE/TRANS/WP.29/2012/47

| Proposition de complément 17 à la série 02 d’amendements du règlement no 30 (pneumatiques pour automobiles et leurs remorques) | ECE/TRANS/WP.29/2012/48

| Proposition de complément 5 à la série 04 d’amendements au règlement no 44 (dispositifs de retenue pour enfants) | ECE/TRANS/WP.29/2012/44

| Proposition pour la série 06 d’amendements au règlement no 49 de la CEE-ONU (émissions des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé fonctionnant au GN et au GPL) | ECE/TRANS/WP.29/2012/45

| Proposition de complément 18 au règlement no 54 (pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques) | ECE/TRANS/WP.29/2012/49

| Proposition de rectificatif 3 à la révision 2 du règlement no 54 (pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques) | ECE/TRANS/WP.29/2012/52

| Proposition de complément 2 à la série 02 d’amendements au règlement no 64 (équipement de secours à usage temporaire, pneumatiques pour roulage à plat, système de roulage à plat et système de surveillance de la pression des pneumatiques) | ECE/TRANS/WP.29/2012/50

| Proposition de complément 1 à la série 01 d’amendements au règlement no 101 (émissions de CO2/consommation de carburant) | ECE/TRANS/WP.29/2012/46

| Proposition de complément 9 au règlement no 106 (pneumatiques pour véhicules agricoles) | ECE/TRANS/WP.29/2012/51

| Proposition pour la série 01 d’amendements au règlement no 121 (identification des commandes, témoins et indicateurs) | ECE/TRANS/WP.29/2012/30

| Proposition d’amendement 1 au règlement technique mondial no 1 (serrures et organes de fixation des portes) |

ECE/TRANS/WP.29/2012/56

ECE/TRANS/WP.29/2012/57

ECE/TRANS/WP.29/2012/AC.3/18

Aller plus loin

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