(1) La communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la santé des abeilles donne un aperçu des actions de la Commission réalisées ou en cours concernant la santé des abeilles dans l’Union européenne. Cette communication traite principalement de l’augmentation de la mortalité des abeilles observée partout dans le monde.
Décision (CELEX 32012D0362) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/07/2012) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32012D0362)
RattachementDécision (CELEX 32012D0362)
Versionacte d'origine du 04/07/2012 (CELEX 32012D0362)
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