1. À l’annexe B1, sous la case 51, la ligne suivante est ajoutée après la Suisse:
«TurquieTR»,
2. À l’annexe B6, le titre III est modifié comme suit:
2. 1. Dans la première partie du tableau «Validité limitée – 99200», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRSınırlı geçerli»
2. 2. Dans la deuxième partie du tableau «Dispense – 99201», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRVazgeçme»
2. 3. Dans la troisième partie du tableau «Preuve alternative – 99202», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRAlternatif Kanıt»
2. 4. Dans la quatrième partie du tableau «Différences: marchandises présentées au bureau … (nom et pays) – 99203», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRDeğișiklikler: Eșyanın sunulduğu idare … (adı ve ülkesi)»
2. 5. Dans la cinquième partie du tableau «Sortie de … soumise à des restrictions ou à des impositions par le règlement ou la directive/décision no … – 99204», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TREșyanın … ’dan çıkıșı … No.lu Tüzük/Direktif/Karar kapsamında kısıtlamalara veya mali yükümlülüklere tabidir»
2. 6. Dans la sixième partie du tableau «Dispense d’itinéraire contraignant – 99205», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRZorunlu Güzergahtan Vazgeçme»
2. 7. Dans la septième partie du tableau «Expéditeur agréé – 99206», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRİzinli Gönderici»
2. 8. Dans la huitième partie du tableau «Dispense de signature – 99207», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRİmzadan Vazgeçme»
2. 9. Dans la neuvième partie du tableau «Garantie globale interdite - 99208», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRKapsamli teminat yasaklanmistir»
2. 10. Dans la dixième partie du tableau «Utilisation non limitee – 99209», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRKisitlanmamis kullanim»
2. 11. Dans la onzième partie du tableau «Délivré a posteriori – 99210», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRSonradan Düzenlenmiștir»
2. 12. Dans la douzième partie du tableau «Divers – 99211», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRÇeșitli»
2. 13. Dans la treizième partie du tableau «Vrac – 99212», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRDökme»
2. 14. Dans la quatorzième partie du tableau «Expéditeur – 99213», le tiret suivant est ajouté après NO:
«—TRGönderici»
3. L’annexe C1 est remplacée par le texte suivant:
4. L’annexe C2 est remplacée par le texte suivant:
5. L’annexe C4 est remplacée par le texte suivant:
6. Dans la case 7 de l’annexe C5, le terme «Turquie» est inséré entre les termes «Suisse» et «Andorre».
7. Dans la case 6 de l’annexe C6, le terme «Turquie» est inséré entre les termes «Suisse» et «Andorre».