L’annexe de la décision 2002/735/CE est modifiée comme suit:
1) Au chapitre 4, «CARACTÉRISATION DU SOUS-SYSTÈME», le troisième alinéa de l’introduction est remplacé par le texte suivant:
«Les caractéristiques communes du matériel roulant sont définies au chapitre 4 de la présente TSI.»
2) Au point 4.1.4 «Efforts maximaux à la voie (paramètre 4)», paragraphe a) «Charge dynamique», deuxième tiret, la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant:
«les règles techniques en usage sur ces lignes sont applicables».
3) Au point 4.1.2 «Charge à l’essieu (paramètre 10)», septième alinéa, deuxième tiret, la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant:
«les règles techniques en usage sur ces lignes sont applicables».
4) Au point 4.1.4 «Gabarit du matériel roulant (paramètre 12)», le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Le choix du gabarit à retenir pour le matériel roulant est à faire en tenant compte notamment du gabarit des infrastructures des itinéraires sur lesquels le matériel sera appelé à circuler.»
5) Au point 7.2 «COMPATIBILITÉ DU MATÉRIEL ROULANT AVEC LES AUTRES SOUS-SYSTÈMES», les quatrième, cinquième et sixième alinéas sont supprimés.
6) Dans le tableau 2 de l’annexe E, la note suivante est supprimée:
«(*) Données selon le registre des infrastructures et le registre du matériel roulant.»
7) L’annexe F est modifiée comme suit:
a) Le chapitre «Module SD (assurance qualité de la production)» est modifié comme suit:
i) au paragraphe 6.2, la phrase «le registre «matériel roulant», y compris toutes les indications spécifiées dans la STI» est supprimée;
ii) au paragraphe 6.7, les mots «et en particulier: le registre «matériel roulant», y compris toutes les indications spécifiées dans la STI» sont supprimés.
b) Le chapitre «Module SF (vérification sur produits)» est modifié comme suit:
i) au paragraphe 5, la phrase «le registre «matériel roulant», y compris toutes les indications spécifiées dans la STI» est supprimée;
ii) au paragraphe 11, la phrase «le registre «matériel roulant», y compris toutes les indications spécifiées dans la STI» est supprimée.
c) Au chapitre «Module SH2 (assurance qualité complète avec contrôle de la conception)», paragraphe 6.7, la phrase «le registre «matériel roulant», y compris toutes les indications spécifiées dans la STI» est supprimée.
8) L’annexe I est remplacée par le texte suivant: